Juil 10 2023

Protection des allées d’arbres en France – Mémento

Les allées d’arbres ont une valeur méconnue.

La LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a introduit l’article L350-3 dans le Code de l’environnement. Celui-ci protège les allées d’arbres et certains alignements d’arbres publics et privés le long des voies de circulation.

L’association ALLÉES – AVENUES a rédigé un mémento à destination des aménageurs et services de l’Etat qui explique ce qui est protégé par la Loi et comment évaluer les impacts d’un projet sur une allée d’arbres.

Ce document, bien illustré, donne de bonnes pratiques pour la gestion de l’arbre, explique les dérogations possibles et propose des mesures ERc lorsque c’est nécessaire.

Télécharger le mémento – Fichier PDF – 74 pages – 9,3 Mo

Lire l’article d’origine sur le site de la DREAL NpdC

Juin 30 2023

Arrêté du 16 juin 2023 fixant le modèle national de la demande d’autorisation environnementale

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le code de l’environnement, notamment ses articles R. 181-13 et suivants,

Arrête :

  • Pour la demande d’autorisation environnementale prévue à l’article L. 181-1 du code de l’environnement, et conformément à l’article D. 181-13-1 du même code, le demandeur peut utiliser le formulaire CERFA n° 15964*03 mis à disposition sur le site internet https://www.entreprendre.service-public.fr/.

  • L’arrêté du 28 mars 2019 fixant le modèle national de la demande d’autorisation environnementale est abrogé.

  • Le directeur général de la prévention des risques, le commissaire général du développement durable, le directeur de l’eau et de la biodiversité et le directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    Fait le 16 juin 2023.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l’eau et de la biodiversité par intérim,
P.-E. Guillain
Le directeur général de la prévention des risques,
C. Bourillet

Le texte sur LégiFrance

Juin 29 2023

Décret n° 2023-517 du 28 juin 2023 fixant certaines modalités d’application des articles 27, 37 et 66 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables a introduit de nouvelles dérogations à la loi littoral, en faveur, d’une part, des ouvrages du réseau public de transport d’électricité nécessaires au développement de l’éolien en mer et à la décarbonation des industries et, d’autre part, des ouvrages nécessaires à la production d’énergie solaire photovoltaïque ou thermique sur des friches ou des bassins industriels de saumure saturée, en discontinuité de l’urbanisation. La loi prévoit que le bénéfice de ces dispositifs dérogatoires est soumis à l’obtention d’une autorisation spéciale de l’Etat délivrée au cas par cas. Le décret vient en préciser les modalités de délivrance. Le décret a tout d’abord pour objet de déroger, eu égard à l’objet de ces autorisations qui permettent de s’écarter des dispositions protectrices de la loi littoral, à la règle selon laquelle le silence gardé par l’administration sur une demande vaut acceptation. La complexité de la procédure d’instruction des demandes d’autorisation justifie également d’allonger à quatre mois le délai de naissance des décisions implicites, en application de l’article L. 231-6 du code des relations entre le public et l’administration. Enfin, le décret désigne le ministre chargé de l’urbanisme comme l’autorité compétente pour délivrer les autorisations prévues à l’article L. 121-12-1 du code de l’urbanisme.

Lire l’intégralité du décret sur LégiFrance

Juin 27 2023

Zéro Artificialisation Nette : une actualité dense

Plusieurs articles à lire sur le thème :

Sur le site de la Banque des territoires

Second article sur le site de la Banque des territoires

Sur le site des consultations publiques du Gouvernement

Sur le site de Batirama

Second article sur le site de Batirama

Consultation publique sur le SRADDET

Sur le site du Huffington Post

Actualité brûlante, vu le foisonnement d’articles sur des supports très diversifiés !

Juin 20 2023

Transition écologique : une étude met en lumière le rôle de l’économie sociale et solidaire dans les quartiers populaires

Récemment publiée par l’Agence nationale de la cohésion des territoires, une étude appelle à développer les synergies entre l’économie sociale et solidaire, la transition écologique et les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Dans trois filières – la cyclologistique, l’alimentation durable et le réemploi de matériel informatique -, les efforts d’entreprises de l’ESS pour œuvrer à une transition écologique juste sont mis en avant.

“ESS + transition écologique + quartiers prioritaires = transition écologique juste ?” Au terme d’une recherche-action démarrée en 2021, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a récemment publié une étude(Lien sortant, nouvelle fenêtre) intitulée “Agir pour une transition écologique juste avec l’ESS”, réalisée par l’agence de conseil Les petites rivières. À partir d’études de cas, les auteurs se sont intéressés aux apports de l’économie sociale et solidaire (ESS) dans la vie des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) et à “la valeur sociale, économique et environnementale” créée par ces activités dans les QPV et au-delà.

L’insertion et la lutte contre l’exclusion au cœur des modèles économiques

L’équipe de recherche a analysé en particulier “trois filières et métiers de la transition écologique, dans lesquels les acteurs de l’ESS en QPV sont particulièrement moteurs” : la cyclologistique, l’alimentation durable et le réemploi dans le domaine informatique. Les acteurs de l’ESS permettent-ils à ces filières de “créer des chaînes de valeur territoriales vertueuses (coopérations entre entreprises classiques et ESS, participation aux politiques publiques, etc.)” ? L’ESS a-t-elle “une valeur ajoutée pour concilier le développement économique à la performance sociale” ? C’est ce que les auteurs sont allés vérifier, estimant a priori que les acteurs de l’ESS “proposent des modes de faire alternatifs, qui corrigent les inégalités sociales et économiques tout en fixant la valeur créée sur leur territoire d’implantation”.

Pour chacune de ces filières, l’étude propose une analyse de trois structures de l’ESS implantées dans des QPV et développant des activités à impact social et environnemental (voir deux exemples dans l’encadré ci-dessous). Les spécificités des démarches de l’ESS par rapport à l’économie classique sont mises en avant. Ainsi, en matière de réemploi de matériel informatique, il s’agit de lutter contre l’exclusion numérique en s’appuyant sur des reconditionneurs locaux et en redistribuant des équipements (don ou bas prix), plutôt que de maximiser les profits sur ce marché d’occasion. Autre exemple dans un secteur où les conditions de travail sont difficiles : les entreprises de l’ESS cherchent à sécuriser les métiers de livreur et de cyclologisticien par l’accès aux droits du régime salarial. Quant aux traiteurs, ceux de l’ESS aspirent à développer des “bright kitchens”, avec des pratiques responsables, des cuisines partagées et des programmes d’incubation, par opposition aux “dark kitchens” aux pratiques souvent peu favorables aux travailleurs (voir notre article du 24 mars 2023).

Des leviers : accès au foncier, montée en compétence des habitants et commande publique

Issus d’ateliers d’intelligence collective organisés dans le cadre de cette étude, des enseignements sur les atouts des acteurs de l’ESS dans ces secteurs sont mis en lumière : la création d’emploi dans les quartiers, la “dissémination” des pratiques vertueuses des projets d’alimentation durable via de nombreux partenariats et des activités de sensibilisation, ou encore la relocalisation d’activités. Cette partie recense également les freins rencontrés par ces acteurs (la concurrence du privé lucratif, l’accès au foncier, l’impact de l’inflation sur le modèle économique…) et des bonnes pratiques.

Des “leviers d’action” sont identifiés pour développer les synergies entre politique de la ville, ESS et transition écologique. Les auteurs appellent notamment à développer des programmes d’accompagnement des entreprises de l’ESS avec une approche par “filière clé de la transition écologique”. Autres recommandations : faciliter l’accès au foncier des acteurs de l’ESS impliqués sur ces sujets, “définir des gisements de déchets et de produits usagés en biens communs locaux” au bénéfice des acteurs de l’ESS et en lien avec les éco-organismes, ou encore accélérer la formation des habitants des QPV sur les métiers de la transition écologique. Enfin, un appel à développer la commande publique responsable est lancé ; cela passerait notamment par l’ouverture d’un dialogue au niveau européen sur la définition d’un critère local, pour favoriser les entreprises de ces secteurs situées dans des territoires fragiles.

Lire l’article d’origine sur le site de la banque des territoires

Juin 19 2023

Projet de décret relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols

Carte de l'artificialisation des sols

Flux d’artificialisation des sols 2009-2010

Consultation du 13/06/2023 au 04/07/2023

 

La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets a fixé l’objectif d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, avec un objectif intermédiaire de réduction de moitié de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers dans les dix prochaines années. Cette trajectoire progressive est à décliner territorialement dans les documents de planification et d’urbanisme.

L’article L. 101-2-1 du code de l’urbanisme introduit par l’article 192 de la loi Climat et résilience définit le processus d’artificialisation des sols et détermine les surfaces devant être considérées comme artificialisées et celles comme non artificialisées dans le cadre de la fixation et du suivi des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols dans les documents de planification et d’urbanisme.

Le décret n° 2022-763 relatif à la nomenclature de l’artificialisation des sols pour la fixation et le suivi des objectifs dans les documents de planification et d’urbanisme publié le 29 avril 2022 a fixé les premières conditions d’application de cet article. L’article R. 101-1 du code de l’urbanisme indique en particulier qu’afin de mesurer le solde d’artificialisation nette des sols à l’échelle des documents de planification et d’urbanisme, les surfaces sont qualifiées comme artificialisées ou non artificialisées selon les catégories d’une nomenclature détaillée et annexée au décret. Ces surfaces sont appréciées compte tenu de l’occupation des sols observée qui résulte à la fois de leur couverture mais également de leur usage. La définition de cette convention de mesure est nécessaire pour décliner les objectifs de réduction de l’artificialisation nette à tous les échelons territoriaux (national, régional, communal), avec une méthode commune d’estimation.

Le présent projet ajuste et complète ces modalités pour mieux répondre aux enjeux de préservation et de restauration de la nature en ville, du renouvellement urbain et de développement des énergies renouvelables.

Par ailleurs, le présent projet de décret précise le contenu du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols. Il détermine le contenu minimal de ce rapport et apporte des précisions sur l’observatoire national de l’artificialisation des sols mis en place par l’État.

Pour se rendre sur le site de la consultation et laisser votre avis

Juin 16 2023

Zéro artificialisation nette : deux décrets “d’ajustement” en consultation

Zan

Deux projets de décrets en consultation apportent une série d’adaptations aux démarches d’ores et déjà engagées sur les territoires pour la déclinaison des objectifs de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation. Les points durs en discussion sont cependant renvoyés aux évolutions législatives qui sont toujours en cours d’examen au Parlement.

Le ministère de la Transition écologique a mis simultanément en consultation publique – et ce jusqu’au 4 juillet – deux projets de textes présentés comme des “ajustements” et “compléments” aux décrets du 29 avril 2022 pris en application de la loi Climat et Résilience, l’un (n°2022-762) relatif aux objectifs de gestion économe de l’espace dans les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet), l’autre (n°2022-763) à la nomenclature de l’artificialisation des sols.

Intervenant en clôture du 104e Congrès des maires, le 24 novembre dernier, la Première ministre, Elisabeth Borne, avait déjà confirmé que la mise en œuvre du ZAN  (zéro artificialisation nette) ferait l’objet de plusieurs assouplissements . La série d’adaptations envisagée “s’inscrit dans le cadre des travaux engagés ces derniers mois” avec les associations d’élus, et se situe “en lien direct avec les évolutions législatives, qui sont examinées par ailleurs au Parlement”, relève en préambule la notice de consultation.

premier projet de décret(Lien sortant, nouvelle fenêtre)

second projet de décret 

(Lien sortant, nouvelle fenêtre)Lire l’intégralité de l’article sur le site de la Banque des territoires

Juin 15 2023

Accélération du développement du biogaz : le cadre réglementaire de soutien évolue à nouveau

Station dépuration biogaz

Nicolas DUPREY, CD 78 (CC BY-ND 2.0)/ Injection de biométhane dans le réseau de gaz d’île-de-France par la station d’épuration des Mureaux

Les mesures réglementaires – un décret et deux arrêtés publiés ce 13 juin – de soutien au biogaz devraient notamment permettre de répondre aux inquiétudes des porteurs de projets quant à l’inflation qu’ils constatent sur les matières premières et l’énergie qu’ils utilisent.

La ministre de la Transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher, a annoncé la publication, ce 13 juin, de mesures règlementaires – un décret(Lien sortant, nouvelle fenêtre) et deux arrêtés – pour renforcer le déploiement de la filière biogaz. Le communiqué insiste en particulier sur l’arrêté du 10 juin 2023 fixant les conditions d’achat du biométhane injecté dans les réseaux de gaz naturel(Lien sortant, nouvelle fenêtre), qui doit permettre “une meilleure indexation sur les variations des prix de l’énergie”. “La revalorisation atteint environ 12% par rapport à l’arrêté en vigueur [en date du 13 décembre 2021 modifié le 20 septembre 2022] et précise que le tarif sera désormais indexé deux fois par an, contre une seule fois précédemment”, souligne-t-il.

La ministre a également décidé “d’autoriser le cumul de l’obligation d’achat de biométhane à un tarif réglementé avec d’autres aides à l’investissement (par exemple de l’Ademe ou des régions), sous réserve que ces aides soient versées au cas par cas après analyse de la rentabilité de chaque projet”. Le taux de rentabilité interne du projet avant impôt “reste inférieur à 10% en valeur nominale”, précise le texte. D’autres dispositions permettront par ailleurs “d’apporter de la flexibilité et de la sécurité aux porteurs de projet, notamment l’allongement des délais de mise en service en cas de recours contentieux, à l’instar de ce qui a déjà été mis en place pour les énergies renouvelables électriques”, relève aussi le communiqué. Et un appel d’offres pour les installations de plus grande taille “sera lancé prochainement”, qui intègrera ces évolutions.

La suite de l’article sur le site de la banque des territoires

Juin 09 2023

Éolien en mer : la concertation est lancée en vue de la planification par façade maritime

Le Cerema contribue à l'élaboration des documents stratégiques de façade | CeremaLe Gouvernement demande aux préfets de lancer la concertation par façade maritime en vue d’identifier des zones de développement de l’éolien offshore. Objectif : lancer 18 GW de projets d’ici à 2035 et 14 GW supplémentaires d’ici 2050.

Le Gouvernement a demandé ce 7 juin, par circulaire, aux préfets de lancer les concertations préalables à la planification de l’éolien en mer avec les acteurs de la mer et du littoral, dans le cadre des travaux de mise à jour des stratégies de façades maritimes. L’objectif : identifier des zones prioritaires de développement de l’éolien en mer pour les dix prochaines années et jusqu’en 2050. La cartographie devra être arrêtée d’ici à l’été 2024, en vue du lancement d’appels d’offres dès 2025.

4 débats public, un par façade maritime et non plus par projet, seront organisés. L’ensemble des parties prenantes dont les pêcheurs, associations et riverains seront consultés dans le cadre de ces débats publics. L’association du public se poursuivra à toutes les étapes du projet. À l’issue du débat public, l’État et RTE informeront la CNDP, chargée de l’organisation, de ces débats des modalités d’information et de participation mises en œuvre jusqu’à la désignation du développeur éolien. Une fois désigné, ce dernier complétera, en lien avec RTE, leur définition et leur mise en œuvre jusqu’à l’ouverture de l’enquête ou de la consultation publique sur les autorisations. La CNDP peut émettre des avis et recommandations sur ces modalités. En particulier, le raccordement du parc éolien en mer fera l’objet d’une concertation complémentaire à ce processus de participation du public.

Juin 07 2023

Énergies renouvelables : lancement d’un portail cartographique

Eoliennes

© Sandrine Prot

Le ministère de la Transition énergétique, le Cerema et l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) ont annoncé ce 5 juin la mise en ligne d’un portail cartographique qui aura notamment pour mission d’accompagner les élus locaux dans leur travail de planification des énergies renouvelables sur leur territoire.

Le ministère de la Transition énergétique, le Cerema et l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) ont annoncé ce 5 juin le lancement d’un nouveau portail cartographique(Lien sortant, nouvelle fenêtre) consacré aux énergies renouvelables. Gratuit et en open data, il est destiné à la fois aux élus et au grand public pour visualiser et analyser les divers enjeux des territoires à prendre en compte dans le développement des énergies renouvelables. Conçu comme un outil d’aide à la décision pour les collectivités, il doit notamment permettre aux communes d’identifier les zones potentiellement propices à l’implantation d’énergies renouvelables sur leur territoire, tel que prévu par l’article 15 de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables(Lien sortant, nouvelle fenêtre).

Le portail fournit des informations sur les capacités de production des territoires, mais aussi sur les enjeux pour le développement des différentes énergies renouvelables (capacité d’accueil dans le réseau, contraintes réglementaires…). Disponible en version bêta, il sera complété par de nouveaux jeux de données dans les prochains mois. Des outils d’accompagnement seront également mis en ligne (tutoriels, vidéos…).

Par ailleurs, dans chaque département, un référent préfectoral sera nommé par le préfet de département à l’instruction des projets d’énergies renouvelables, indique le ministère de la Transition énergétique. Ce référent aura notamment pour mission d’accompagner les élus locaux dans leur travail de planification. Les directions départementales des territoires (DDT) et les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) l’appuieront dans cette tâche et nommeront chacune en leur sein un référent “énergie renouvelable”.

L’article original sur le site de la Banque des Territoires

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