Les DREAL Hauts-de-France (H2F), Grand Est et Normandie ont publié ce mois-ci une vision commune pour les volets paysagers éoliens (note précisant les conditions de réalisation des photomontages) https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/?Note-sur-les-photomontages et la DREAL H2F l’a présenté le 19/10/21 https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/?Retour-sur-la-reunion-du-19-octobre-2021-a-destination-des-bureaux-d-etudes-et-exploitants-eoliens Dans l’ensemble, ces trois DREAL souhaitent conserver, par rapport au guide national : une présentation du carnet …
Catégorie : DREAL
Oct 22 2021
Évaluer les services écosystémiques
Prendre en compte les services écosystémiques dans les évaluations des incidences sur l’environnement La DREAL Hauts-de-France et l’INRAE (Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement) publient en 2021 un guide pour la prise en compte des services écosystémiques dans les évaluations des incidences sur l’environnement. Cette étude, dirigée par Sylvie Campagne et Philip …
Sep 10 2021
L’ONDE 2021, l’observatoire normand des déplacements
L’année 2020, bousculée par la crise sanitaire liée à la Covid 19, a été un révélateur de l’intérêt de cette mécanique si simple et si utile qu’est le vélo pour assurer des déplacements courts ou de moyennes distances. Longtemps considéré comme un loisir, le vélo redore maintenant son blason et s’affirme comme une solution pertinente …
Sep 07 2021
Hauts-de-France : Atlas de l’Aménagement 2021
L’atlas de l’aménagement regroupe les dernières cartes éditées par la DREAL sur les thématiques qui touchent l’aménagement du territoire Son plan est le suivant : Organisation administrative et territoriale Paysages et territoires Démographie Socio — Économie Urbanisme et occupation du sol Habitat et ville durable Infrastructures et fret Mobilité dans les territoires Environnement …
Avr 02 2021
Projets territoriaux en faveur de la biodiversité : Recueil méthodologique
Un guide élaboré par les Bretons, pour les Bretons, mais ce qui fonctionne chez eux doit pouvoir fonctionner ailleurs, alors profitons de ces bonnes expériences ! Ce gros (300 pages) recueil est un guide pratique au service des acteurs locaux, qui présente des outils méthodologiques illustrés par 28 cas concrets et 14 fiches outils. C’est …
Mar 15 2021
Autorisation environnementale : une charte avec les bureaux d’études
Deux ans après l’entrée en vigueur de l’autorisation environnementale unique, les services de l’État en Île-de-France constatent que l’unification des procédures porte ses fruits et facilite désormais une vision intégrée des projets. Mais que la réduction des délais d’instruction des procédures tarde à venir. 20 % des délais dus aux demandes de compléments de l’administration Si …
Mar 10 2021
Loi ASAP : consultation publique sur le projet de décret portant diverses mesures d’accélération et de simplification de l’action publique dans le domaine de l’environnement
Un article de notre confrère Arnaud Gossement sur la loi ASAP qui intéresse directement nos métiers et notre fonction dans l’élaboration des projets. Un projet de décret portant diverses mesures d’accélération et de simplification de l’action publique dans le domaine de l’environnement, pris principalement en application de la loi ASAP du 7 décembre 2020, a été soumis …
Jan 25 2021
Arrêté du 31 décembre 2020 approuvant le schéma national des données sur la biodiversité
Publics concernés : Etat et ses établissements publics, collectivités territoriales, entreprises, bureaux d’études, associations. Objet : publication du schéma national des données sur la biodiversité en application de l’article R. 131-34 du code de l’environnement. Entrée en vigueur : ce texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : l’article R. 131-34 du …
Jan 11 2021
Poster : l’approche ERc transposée à la prévention des inondations
Réalisé par la DREAL Hauts-de-France dans le cadre des Rencontres régionales ERc Hauts-de-France (25 et 26 novembre 2019), le poster l’approche ERc transposée à la prévention des inondations, nous explique comment intégrer efficacement la séquence ERc à la prévention des inondations. Chaque étape de la séquence, de l’évitement à la compensation, est transposée à la …
Déc 17 2020
Eolien et loi de simplification « ASAP »
Mise en suspens en raison de la crise sanitaire, la loi d’accélération et de simplification de l’action publique (n°2020-1525) a finalement été promulguée le 7 décembre 2020 (dite « loi ASAP »), à la suite de la décision du 3 décembre 2020 du Conseil constitutionnel la déclarant conforme à la Constitution. Analyse de deux dispositions pouvant intéresser …
