Arnaud Gossement vous propose de télécharger plusieurs documents relatifs à l’avant-projet de loi, dans sa dernière version telle que diffusée aux députés. Un texte important qui ne suscite malheureusement pas encore beaucoup d’attention médiatique. Vous pouvez télécharger ces éléments sur son site : Biodiversité : dernière version de lavant projet de loi : Arnaud Gossement.
Catégorie : Nature
Jan 07 2014
Le Cerema, un nouvel établissement issu de la fusion de onze services ministériels – Localtis.info un service Caisse des Dépôts
Un décret du 27 décembre 2013 fixe les modalités d’organisation et de fonctionnement du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema). Depuis le 1er janvier, ce nouvel établissement à caractère administratif fusionne les huit centres d’études techniques de l’équipement (Cete), le Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme …
Jan 03 2014
Loi du 2 janvier 2014 : expérimentation du certificat de projet, du permis unique et….des zones d’intérêt économique et écologique : Arnaud Gossement
A noter au JO de ce 3 janvier 2014 : la publication de la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises. Trois dispositions retiendront l’attention des juristes en droit de l’environnement : le certificat de projet, le permis unique, les zones d’intérêt économique et …
Déc 21 2013
Décret n° 2013-1195 du 19 décembre 2013 portant renouvellement du classement du parc naturel régional des boucles de la Seine normande (région Haute-Normandie) | Legifrance
Le classement du parc naturel régional des boucles de la Seine Normande est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret que vous pouvez lire ICI.
Déc 17 2013
Biodiversité : l’avant-projet de loi présenté au Conseil national de la transition écologique : Arnaud Gossement
Le Ministère de l’écologie présente aujourd’hui, aux membres du Conseil national de la transition écologique, l’avant-projet de loi relatif à la Biodiversité. Vous pouvez télécharger, en cliquant sur ce lien suivant, le fichier qui comporte les différents éléments de ce projet de loi : loi_biodiversité.zip. via : Biodiversité : l’avant-projet de loi présenté au Conseil national …
Déc 17 2013
Quels sont les services écologiques rendus par les écosystèmes urbains ?
Le comité français de l’union internationale pour la conservation de la nature (UICN) publie une brochure sur les services écologiques fournis par les écosystèmes urbains français en métropole et en outre-mer. Par écosystèmes urbains, l’UICN entend l’ensemble des zones construites, les réseaux routiers et ferroviaires, et les espaces verts créés par l’Homme. L’intégralité de l’article …
Déc 17 2013
Consultation du public – schéma départemental des carrières de la Seine-Maritime
Il est porté à la connaissance du public que dans le cadre de l’élaboration du schéma départemental des carrières de la Seine-Maritime, une consultation du public est organiséedu lundi 16 décembre 2013 au lundi 17 février 2014 inclus. Le projet de schéma pourra être consulté aux jours et heures habituels d’ouverture au public : à la …
Nov 29 2013
Palmarès du Concours National de la Biodiversité
Organisé chaque année par Natureparif, un collectif créé en 2008, le concours national de la biodiversité était placé cette année sous le signe de l’eau: prise en compte du cycle de l’eau dans les opérations d’urbanisme, renaturation des espaces, adaptation au changement climatique, pédagogie et sensibilisation dans les politiques de la ville sont autant d’exemples …
Nov 29 2013
7e COLLOQUE NATIONAL AFIE INGENIERIE ECOLOGIQUE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Association Française des Ingénieurs Ecologues
Colloque organisé par l’Association Française des Ingénieurs Ecologues le vendredi 13 décembre 2013 à Lille. Trois cycles de formation et de débats proposés : Pourquoi et comment intégrer la biodiversité dans la stratégie des entreprises et des territoires ? Ingénierie et aménagement écologiques à l’échelle des parcs d’activités Les dernières évolutions juridiques en matière d’études environnementales et …
Nov 28 2013
Comment mieux éduquer petits et grands à l’environnement
L’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental (Cese) a adopté à la quasi-unanimité le 26 novembre un avis intitulé « L’éducation à l’environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour une transition écologique » réalisé à la demande du gouvernement. Parmi les propositions : la généralisation des « sorties natures et classes découvertes » …
