Catégorie : Nature

Chauves-souris et éoliennes

Une intéressante étude internationale sur les risques encourus par les chauves-souris à proximité des éoliennes. Tous les suivis ont constaté une mortalité surprenante des chiroptères sur les parcs éoliens, mais les causes en sont inconnues. Des pics de mortalités ont été observés pour des vitesses de vent peu élevées en fin d’été et automne, notamment …

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Le 50e parc naturel régional est né dans le Morbihan – Localtis

Le décret créant le parc naturel régional (PNR) du Golfe du Morbihan est paru au JO le 4 octobre. Même s’il s’étend sur le littoral, ce nouveau parc n’aura pas de compétences sur la partie maritime. Il aidera surtout à progresser en termes de maîtrise de l’urbanisation. C’est le 50e parc naturel régional (PNR) de France, né dans …

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La luzerne pour nourrir les abeilles – Campagnesetenvironnement.fr

La luzerne pour nourrir les abeilles Le projet Apiluz étudie la disponibilité en nectar pour les abeilles à partir de la production de luzerne, sur la commune de Beine-Nauroy, dans la Marne. Ce programme est conduit par l’association Symbiose avec la collaboration de coopératives agricoles et du Réseau biodiversité pour les abeilles. Démarré en juin …

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Pollution aux nitrates : nouvelle condamnation de la France par la justice européenne – Localtis.info un service Caisse des Dépôts

La France a de nouveau été condamnée ce 4 septembre par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour manquement à ses obligations de lutte contre la pollution aux nitrates. « La Cour considère que, dans une très grande partie, la France n’a pas correctement transposé la directive nitrates, si bien qu’il y a un …

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Journée européenne de la biodiversité fonctionnelle applicable aux vergers – Association Française Interprofessionnelle des Ecologues

« Dans le cadre du programme TransBioFruit, la FREDON organise avec les partenaires du programme (GABNOR, CRA-W, BIOWALLONIE) une conférence le 18 novembre prochain 8h30-17h30 intitulée « Journée européenne de la biodiversité fonctionnelle applicable aux vergers ». Cette journée se tiendra le 18 novembre dans les locaux du Nouveau Siècle (Région Nord Pas-de-Calais, place Mendès France), à Lille. …

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Projet de loi Biodiversité : le Parlement débat des principes fondamentaux du droit de l’environnement : Arnaud Gossement – Avocat

Aussi discret qu’important, le projet de loi relatif à la biodiversité sera prochainement discuté au Parlement après avoir été examiné en Commission. Cette note est la première d’une série consacrée à ce texte important. Elle est consacrée au Titre Ier du projet de loi, relatif aux principes fondamentaux du projet de loi. La lire sur le …

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Le Conseil d’Etat restreint la liste des espèces « nuisibles »

La liste des espèces « nuisibles », fixée par un arrêté ministériel de 2012, a été raccourcie par le Conseil d’Etat, dans une décision du 30 juillet. Suite à un recours de l’Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), le juge administratif a ainsi annulé plusieurs dispositions du texte. Celui-ci classe comme « nuisibles » plusieurs espèces, telles …

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Site Natura 2000 : Boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon (zone spéciale de conservation) Est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon » (zone spéciale de conservation FR 2300126) l’espace délimité sur la carte d’assemblage au 1/75 000 …

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Natura 2000 : Quatre nouveaux arrêtés en Haute-Normandie

Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 abbaye de Jumièges (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213458&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 îles et berges de la Seine dans l’Eure (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213464&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 les …

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La charte d’un parc naturel régional peut imposer la localisation des carrières

Le Conseil d’Etat a rejeté le 25 juin une requête de l’Union nationale des industries de carrières et des matériaux de construction (Unicem) Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, qui visait à faire annuler le décret de classement du parc naturel régional du Haut-Languedoc. A cette occasion, le Conseil d’Etat affine sa jurisprudence relative au contenu et à …

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