Participez à la Semaine du Développement durable du 1er au 7 avril Comme tous les ans, le ministère du Développement durable organise la Semaine du Développement durable, afin de sensibiliser le grand public aux enjeux de la transition énergétique et d’inciter chacun à adopter des comportements responsables. Pour l’édition 2014, la thématique sélectionnée est « consommer autrement ». …
Catégorie : Ministère
Jan 31 2014
Semaine du développement durable
Comme chaque année, le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie vous donne rendez-vous pour la Semaine du développement durable, du 1er au 7 avril ! La thématique 2014 est : “consommer autrement”. Au-delà de cette thématique annuelle, l’appel à projets est ouvert à tous les champs du développement durable. via : Edition 2014 – Ministère …
Jan 20 2014
Conjoncture énergétique Novembre 2013
la production d’énergie primaire du mois de novembre fléchit de 5 % par rapport à l’an dernier, pour un total de 10,2 millions de tonnes équivalent pétrole (Mtep). Cette tendance est toujours en lien avec le recul de la production d’électricité nucléaire (- 6,7 % sur un an). la production des énergies renouvelables électriques accentue en revanche sa progression pour atteindre plus …
Déc 17 2013
Biodiversité : l’avant-projet de loi présenté au Conseil national de la transition écologique : Arnaud Gossement
Le Ministère de l’écologie présente aujourd’hui, aux membres du Conseil national de la transition écologique, l’avant-projet de loi relatif à la Biodiversité. Vous pouvez télécharger, en cliquant sur ce lien suivant, le fichier qui comporte les différents éléments de ce projet de loi : loi_biodiversité.zip. via : Biodiversité : l’avant-projet de loi présenté au Conseil national …
Déc 16 2013
Le Ministre de l’écologie ouvre la concertation sur le soutien aux ENR
“La large consultation lancée aujourd’hui devra éclairer et permettre de partager le diagnostic sur le fonctionnement actuel du système électrique et du marché de l’électricité ainsi que l’enjeu de la meilleure intégration des énergies renouvelables, les pistes d’amélioration du système actuel de soutien aux énergies renouvelables, les modalités et enjeux de la transition vers ces …
Déc 10 2013
DEEE : le projet de décret
Le Ministère de l’Ecologie a mis en consultation, jusqu’au 27 décembre, un projet de décret modifiant la partie réglementaire du Code de l’Environnement que vous pouvez lire ICI.
Déc 06 2013
Plan national de prévention des déchets : consultation publique
Jusqu’au 4 février 2014, le ministère de l’Ecologie organise la consultation publique concernant le projet de Plan National de Prévention des Déchets (PNPD). Ce dernier concerne la gestion de toutes les catégories de déchets : minéraux/non minéraux, dangereux / non dangereux, ménagers : industriels… Or, l’avis de l’Autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et …
Déc 02 2013
Eolien et photovoltaïque : raccordements et production en hausse
Selon le dernier tableau de bord éolien-photovoltaïque publié par le Commissariat général au développement durable (CGDD), les raccordements de parcs éoliens et photovoltaïques au troisième trimestre ont été supérieurs aux deux premiers trimestres de l’année : – 150 MW éoliens raccordés (80 MW au T01, 118 MW au T02) – 178 MW photovoltaïques supplémentaires (114 …
Déc 02 2013
Garanties financières des ICPE : note du Ministère
Le Ministère de l’écologie vient de publier une “note relative aux garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées (ICPE) installations relevant du 5° de l’article R. 516-1 du code de l’environnement”. Elle permet d’éclairer les pétitionnaires sur la mise en place des garanties (modalités) pour les régimes transitoires et nouvelles installations. Vous …
Nov 19 2013
Livre blanc sur le financement de la transition écologique – Les consultations publiques du ministère du Développement durable
Pierre Moscovici, ministre de l’Economie et des Finances, et Philippe Martin, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, mettent en consultation publique le Livre blanc français sur le financement de la transition écologique (format pdf – 389.4 ko). Ce Livre blanc a été élaboré par le Commissariat général au Développement durable et la …
