Le rapport « Panorama énergies-climat », établi par la direction générale de l’énergie et du climat, rassemble un ensemble de fiches thématiques sur les grands enjeux de la transition énergétique. Il fournit des clés de lecture pour comprendre les politiques mises en place pour lutter contre le changement climatique, maîtriser la demande en énergie, garantir la sécurité …
Catégorie : Ministère
Mai 11 2015
Note méthodologique sur les préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique
Cette note s’applique à l’ensemble des plans / schémas / programmes et autres documents de planification soumis à évaluation environnementale stratégique, de façon systématique ou après un examen au cas par cas (article R. 122- 17 du code de l’environnement). Du fait de la grande hétérogénéité des plans/schémas/programmes (nature, périmètre géographique, conditions de mise en …
Avr 15 2015
Les Atlas de paysages Méthode pour l’identification, la caractérisation et la qualification des paysages
Entrée en vigueur en France en 2006, la Convention européenne du paysage nous a engagés à identifier et qualifier l’ensemble des paysages qui composent notre territoire. Précurseur, et conscient de l’enjeu que cela représentait, notre pays s’était déjà mis à l’ouvrage dans les années 90, en formalisant une méthode pour y parvenir, la « Méthode …
Avr 13 2015
Tableau de bord éolien photovoltaïque : 2014 marque un retour à la hausse – Ministère du Développement durable
2014 s’inscrit respectivement pour l’éolien et le photovoltaïque comme la quatrième et la troisième meilleure année en termes de puissance raccordée. Les capacités des deux filières progressent au même rythme, avec près de 1 000 MW supplémentaires sur l’année. Éolien : hausse de 6 % de la production La filière éolienne, après trois années de baisse, voit …
Avr 10 2015
Les notes délibérées de l’Ae : du nouveau
L’Autorité environnementale a choisi de produire des « notes », synthèses commentées de ses avis et pistes de réflexions, sur une thématique donnée, type de projet ou thématique environnementale par exemple. Chaque note est rédigée au regard des avis émis par l’Ae à la date de sa délibération, des réflexions et questionnements qu’ils ont suscités en son …
Avr 09 2015
Doctrine ERC, les pistes pour son renforcement
“Les projets doivent en premier lieu s’attacher à éviter les impacts sur l’environnement, puis, à défaut, à les minimiser et, en dernier lieu en cas de besoin, à compenser les impacts résiduels”. Les études “d’impact” des procédures d’autorisation se doivent d’appliquer ce principe : loi sur l’eau, Natura 2000, espèces protégées… Le groupe de travail du …
Avr 08 2015
Vers une étude d’impact “projets en milieu sensible”
Ce 3 avril, Ségolène Royal a reçu le rapport demandé sur l’évaluation environnementale dans le cadre des travaux de modernisation du Droit de l’Environnement qui émet des propositions sur le régime des études d’impact et sur l’autorité environnementale, dans un objectif de simplification, mais sans pour autant revenir sur les avancées en matière de protection de l’environnement. Dans le …
Avr 02 2015
Parution d’un Guide de l’Ademe sur le photovoltaïque à destination des collectivités territoriales
Ce guide, réalisé avec l’appui du Ministère de l’Écologie, d’Amorce, de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et de cabinets d’avocats et de consultants, dévoile comment les collectivités peuvent bénéficier de retombées locales, qu’elles soient économiques, sociales ou environnementales… Pour lire ce guide en ligne, c’est ICI.
Mar 30 2015
Chiffres clés du transport – édition 2015
Ce fascicule rassemble dans un format pratique les données récentes utiles à la connaissance des transports et de leurs effets. L’essentiel des séries est issu de la publication « Mémento » téléchargeable en .xls sur le site du SOeS et du rapport sur les comptes des transports en 2013, publié en juillet 2014. Les données …
Mar 16 2015
Consultation citoyenne sur le dialogue environnemental, par le Ministère de l’Ecologie
Le Ministère de l’Ecologie vient de publier un nouveau site internet dans le but de renforcer le dialogue environnemental avec le grand public. Par ce biais, il souhaite “faire appel directement aux citoyens pour recueillir leurs avis, leurs expériences et leurs suggestions”. A nous donc d’envoyer nos contributions (précision : 3 pages maximum, de préférence par …
