« Dans le cadre du programme TransBioFruit, la FREDON organise avec les partenaires du programme (GABNOR, CRA-W, BIOWALLONIE) une conférence le 18 novembre prochain 8h30-17h30 intitulée « Journée européenne de la biodiversité fonctionnelle applicable aux vergers ». Cette journée se tiendra le 18 novembre dans les locaux du Nouveau Siècle (Région Nord Pas-de-Calais, place Mendès France), à Lille. …
Catégorie : Evaluation
Août 13 2014
Bientôt des éoliennes flottantes en Méditerranée
Fin juillet, le préfet des Bouches-du-Rhône a donné son feu vert à la plateforme d’essai d’éoliennes flottantes au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône, à proximité de Fos-sur-Mer. Deux prototypes d’éoliennes devraient y être testés en 2015. Détails. Pour lire l’intégralité de l’article, c’est ICI
Août 08 2014
Concilier restauration écologique et développement économique, une utopie ?
Vous trouverez ci-après le lien de téléchargement des actes du colloque : Concilier restauration écologique et développement économique, une utopie ? (Eviter Réduire Compenser sur l’estuaire de la Seine) qui s’est tenu le 1er octobre 2013 à Caudebec-en-Caux, organisé par le PNR des Boucles de la Seine normande, avec le Grand Port maritime de Rouen, …
Juil 04 2014
Décret n° 2014-751 du 1er juillet 2014 d’application de l’ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 relative à l’expérimentation d’une autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement | Legifrance
L’expérimentation prévue par le présent décret vise à permettre la délivrance d’un « permis unique » réunissant l’ensemble des autorisations nécessaires à la réalisation d’une installation, d’un ouvrage, d’un travail ou d’une activité soumis à autorisation au titre de la législation relative à l’eau et aux milieux aquatiques. L’autorisation unique rassemble ainsi, outre l’autorisation délivrée …
Juin 15 2014
Ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 relative à l’expérimentation d’une autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre de l’article L. 214‑3 du code de l’environnement
A titre expérimental et pour une durée de trois ans, sont soumis aux dispositions du présent titre les projets soumis à l’autorisation prévue à l’article L. 214‑3 du code de l’environnement, lorsque les installations, ouvrages, travaux et activités envisagés sont situés dans les régions Languedoc-Roussillon et Rhône-Alpes. L’intégralité du texte sur Ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 relative à l’expérimentation …
Juin 02 2014
Enquête publique sur le schéma régional de cohérence écologique – internet DREAL Haute-Normandie
L’enquête publique sur le projet de SRCE est prescrite du jeudi 22 mai 2014 au lundi 23 juin 2014. Conformément à l’article L.371-3 du code de l’environnement, le projet de SRCE fait l’objet d’une enquête publique sous l’autorité du Préfet de la région Haute Normandie, sur tout le territoire de la Haute Normandie. Tous les …
Mai 16 2014
Parution de BIODIV’2050 Numéro 3 – Mai 2014
« La meilleure des compensations écologiques est celle qui n’a pas lieu d’être. » C’est sur ces mots que s’ouvre le nouveau magazine de la CDC sur la compensation écologique. Vous pouvez lire l’intégralité du magazine ICI.
Mai 05 2014
Parcs éoliens terrestres et espèces protégées
Parution du guide du Ministère sur l’application des dispositions de protection stricte des espèces dans ce secteur d’activités au regard des effets spécifiques que les installations de production d’électricité peuvent présenter et les interprétations qu’il convient de donner à certaines exigences réglementaires applicables à la protection stricte des espèces potentiellement impactées par les parcs éoliens. …
Avr 08 2014
Les premiers récifs artificiels normands au large d’Etretat
A l’initiative de la CCI de Fécamp Bolbec (76), ont été immergés en 2008 et à titre expérimental, des récifs artificiels au large d’Etretat. Le suivi scientifique permet, d’ores et déjà, de vérifier le développement de la flore et de la faune. Dans la perspective de l’implantation du futur parc éolien offshore, un projet plus …
Mar 20 2014
Autorisation unique pour les ICPE
Ce 19 mars, le Ministre de l’écologie a présenté en Conseil des ministres l’ordonnance visant à expérimenter (à partir de début avril) l’autorisation unique pour les projets ICPE dont l’objectif est de “faciliter la vie des entreprises, en raccourcissant les délais d’instruction à une durée moyenne de 10 mois et en conférant une meilleure visibilité …
