Entre 2009 et 2013, le conservatoire botanique national de Brest a dressé un grand recensement de la flore sauvage dans le Calvados. « Pour préserver, il faut savoir quelles plantes sont menacées. » C’est le leitmotiv du conservatoire botanique national de Brest au travers de son grand inventaire des plantes sauvages dans le Calvados, lancé en 2009. 70 botanistes, professionnels …
Catégorie : Evaluation
Août 23 2017
La phase d’évitement de la séquence éviter, réduire, compenser
Au sein de la séquence éviter, réduire, compenser, la phase d’évitement est souvent peu valorisée. Il s’agit pourtant d’une étape déterminante pour concevoir un projet de moindre impact environnemental, plus acceptable par la société civile et à un coût économiquement supportable pour le maître d’ouvrage. Le séminaire sur la phase d’évitement de la séquence éviter, …
Juin 29 2017
PLAN RÉGIONAL DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DE L’AIR EN NORMANDIE 2017-2021
Atmo Normandie a finalisé son PRSQA, Plan Régional de Surveillance la Qualité de l’Air. Ce document quinquennal réglementaire est imposé à chaque Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air, et doit expliciter les grandes lignes de la stratégie de surveillance sur chacun des territoires . Il couvre les années 2017 à 2021. …
Juin 22 2017
Le parc éolien français et ses impacts sur l’avifaune. Etude des suivis de mortalité réalisés en France de 1997 à 2015 par la LPO
La mortalité réelle due aux éoliennes n’est estimée que pour très peu de parcs, souvent localisés dans des ZPS ou présentant de fortes sensibilités avifaunistiques. Pour les huit parcs concernés, qui représentent 1,38 % des éoliennes françaises, la mortalité réelle estimée varie de 0,3 à 18,3 oiseaux tués par éolienne et par an, la médiane s’établissant à 4,5 …
Mai 23 2017
Indicateurs de la transition écologique vers un développement durable – Comparaisons internationales
La stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 (SNTEDD) succède à la stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Adoptée en Conseil des ministres le 4 février 2015, elle identifie quatre enjeux écologiques majeurs et 9 axes stratégiques. Le suivi de la SNTEDD est assuré à travers 72 indicateurs qui ont été définis à l’issue …
Mai 04 2017
Evaluation environnementale des projets éoliens : le nouveau guide
Vous l’attendiez, nous aussi, voici le nouveau guide du Ministère sur les études d’impact des parcs éoliens terrestres. Il est téléchargeable ICI
Avr 24 2017
EDD : arrêté sur la sûreté des digues, le plan de l’étude de danger
L’arrêté définissant le plan de l’étude de dangers des digues (EDD) et autres ouvrages aménagés en vue de prévenir les inondations et submersions, désormais sous la responsabilité des communes ou EPCI disposant de la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), a été publié au Journal officiel ce 19 avril. Vous pouvez …
Avr 12 2017
Le schéma éolien de l’ex-région Poitou-Charentes annulé par la justice administrative
Le 4 avril 2017, la cour administrative d’appel de Bordeaux a annulé le schéma régional éolien de l’ex-région Poitou-Charentes. Selon la cour, l’arrêté préfectoral du 29 septembre 2012 approuvant le schéma régional éolien “est intervenu sans évaluation environnementale préalable, est contraire aux dispositions du code de l’environnement”. La cour d’appel rappelle donc que, conformément au Code de …
Avr 10 2017
Communiqué en Conseil des ministres : loi de ratification – autorisation environnementale
La Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat a présenté la loi de ratification de l’ordonnance relative à l’autorisation environnementale. Cette ordonnance a été prise en application de l’article 103 de la loi n° 2015-990 du 6 août pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. Elle pérennise, …
Mar 28 2017
La séquence éviter, réduire et compenser : un dispositif consolidé
La séquence « éviter, réduire, compenser » a pour objectif d’éviter les atteintes à l’environnement, de réduire celles qui n’ont pu être suffisamment évitées et, si possible, de compenser les effets notables qui n’ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits. Elle s’applique aux projets et aux plans et programmes soumis à évaluation environnementale ainsi qu’aux projets …
