L’Insee et le Service de la donnée et des études statistiques du ministère en charge de l’environnement présentent dans cette édition inédite de la collection « Insee Références » intitulée Les acteurs économiques et l’environnement un ensemble d’analyses et d’indicateurs visant à dresser un panorama synthétique des interactions qui existent entre l’environnement et l’économie en France. Pour lire l’intégralité …
Catégorie : Evaluation
Nov 07 2017
Ménages & Environnement – Les chiffres clés – Édition 2017
Dans leurs activités quotidiennes, et par leurs habitudes de consommation, les ménages exercent des pressions sur l’environnement (émissions de gaz à effet de serre, de polluants atmosphériques, production de déchets, etc.). Ces pressions, qui paraissent négligeables à l’échelle individuelle, génèrent collectivement de profondes répercussions sur l’environnement et les ressources naturelles. Cette publication présente une …
Oct 31 2017
Caractérisation des sols pollués
L’INERIS a produit, pour le compte du Ministère un rapport sur la caractérisation des sols pollués. Ce rapport fait état des différents contextes d’utilisation et de caractérisation de l’environnement local témoin (sites et sols pollués, installation classée, situation post-accidentelle et anciens sites miniers) notamment à travers différents cas d’étude. Avant de caractériser un environnement témoin, une phase est …
Oct 19 2017
Garanties financières
Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 18 août 2015 relatif à l’attestation de garanties financières requises par l’article L. 512-21 du code de l’environnement Publics concernés : exploitants d’installations classées pour la protection de l’environnement, aménageurs, collectivités, tout public. Objet : installations classées pour la protection de l’environnement, remise en état, pollution, garanties financières. Entrée …
Oct 16 2017
Guide PLU et Biodiversité – Concilier nature et aménagement
La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages d’août 2016 est venue rappeler ce que représente la biodiversité tant pour notre patrimoine que pour notre quotidien.Au-delà de la faune et la flore, la biodiversité c’est aussi notre nourriture, notre eau, notre santé, nos paysages. Pour ce faire, tous les …
Oct 16 2017
Prise en compte de la biodiversité dans les études d’impact
Un article de fond sur le site de l’IRSTEA que vous pouvez lire ICI
Oct 03 2017
Circulaire sur la mise en application des Schémas Régionaux des Carrières
Les schémas départementaux des carrières, institués dès le milieu des années 1990 et révisables tous les dix ans, sont arrivés pour bon nombre au terme de leur seconde génération. Consacrant l’objet initial des schémas des carrières, relatif à la définition des conditions générales d’implantation des carrières, la réforme introduite par la loi Alur porte l’accent …
Sep 22 2017
Observatoire de l’éolien 2017
Etabli en association avec le cabinet BearingPoint, l’édition 2017 de l’Observatoire permet d’évaluer les emplois et le marché de l’éolien sur la période écoulée, tout en mettant en exergue les évolutions par rapport aux deux éditions précédentes. Il s’appuie sur un vaste recensement mené auprès de l’ensemble des acteurs sur trois volets : les emplois, …
Sep 12 2017
Les énergies renouvelables en France en 2016
Suivi de la directive 2009/28/CE relative à la promotion de l’utilisation des énergies renouvelables Publication du Ministère : Datalab essentiel n° 118 – Septembre 2017 La part des énergies renouvelables dans la consommation finale brute d’énergie en France s’élève à 15,7 % en 2016, d’après des estimations provisoires, en progression régulière depuis une …
Août 31 2017
Nouveau guide pour l’interprétation de l’ordonnance du 03 août 2016
Le guide en lien a pour vocation d’éclairer l’ensemble des acteurs concernés par l’évaluation environnementale (services de l’État, porteurs de projets, bureaux d’étude…) sur les principales nouveautés introduites par la réforme, ainsi que d’apporter des réponses sur plusieurs points particuliers à travers des fiches thématiques dédiées. Il est appelé à être actualisé et enrichi. …
