Raymond Leost, l’initiative des QPC d??pos??es pour France Nature Environnement, nous livre son interpr??tation de la Charte de l’environnement et d??crypte les enjeux de l’analyse venir du Conseil Constitutionnel. Un article d’environnement…
Catégorie : Etude d’impact
Août 16 2011
Ouverture de l’enqu??te publique sur le Parc naturel marin de la c??te entre Le Tr??port et Escalles
Ouverte ce jour (16 ao??t), cette enqu??te publique prendra fin le 16 octobre. Elle permettra de recueillir les avis et suggestions de toutes les structures concern??es par le projet ??? collectivit??s, instances professionnelles, services de l???…
Juil 11 2011
Guide d?????valuation des projets de parcs solaires
Fruit d???un travail commun entre associations environnementales (CLER, FNE, FNH, HESPUL, WWF) et d??veloppeurs photovolta??ques (JUWI EnR, Lizard Energy), ce document, prolongement naturel de la note de position pr??c??demment ??voqu??e1, a pour …
Juin 23 2011
La concertation en France
D??cider ensemble a publi?? une ??tude sur les pratiques fran??aises de la concertation sur projet, entreprise en 2009 gr??ce au soutien de l???ADEME et avec la participation de l???Universit?? de Technologie de Compi??gne.Men??e aupr??s de ma??tres d???ouvrages …
Août 30 2010
projet de de d??cret portant r??forme des ??tudes d’impact
Voici le texte du projet de de d??cret portant r??forme des ??tudes d’impact (version 27.07.10) qui doit ??tre pris en application de l’article 230 de la loi n 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. Ce proje…
Août 13 2010
On parle de nous
Parution de notre ??tude r??alis??e pour le compte du Minist??re Lien direct
Juil 14 2010
Loi Grenelle II
La loi n 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement a ??t?? publi??e aujourd’hui, mardi 13 juillet 2010, au JournalOfficiel. Trois ans apr??s le lancement du Grenelle de l???environnement, qui avait r??uni autou…
Juil 12 2010
Guide de l’étude d’impact éolien
Le Minist??re vient de faire para??tre la nouvelle mouture de son guide, disponible l’adresse suivante : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-guides-methodologiques.html Bonne lecture
Juil 02 2010
L’??tude d’impact dans le grenelle 2
http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Fiche6_Reforme_etudes_impact_cle5447b1.pdf
Avr 15 2010
Etude d’incidence pour tout programme ou projet
Art.R. 414-21.-Toute personne souhaitant ??laborer un document de planification, r??aliser un programme ou un projet, organiser une manifestation ou proc??der une intervention mentionn??s l’article R. 414-19 ou figurant sur une liste locale …
