L’agriculteur producteur de biodiversit?? : l’exemple des mesures compensatoires IXe Rencontres de Droit Rural organis??es par la SAF en partenariat avec l’AFDR L???agriculteur producteur de biodiversit?? : l???exemple des mesures compensatoires Quelles …
Catégorie : Etude d’impact
Sep 11 2012
Eviter, réduire, compenser
Les questions environnementales doivent faire partie des donn??es de conception des projets au m??me titre que les autres ??l??ments techniques, financiers, etc. Cette conception doit tout d’abord s’attacher ??viter les impacts sur l’environnem…
Mai 24 2012
Une nomenclature pour définir les préjudices environnementaux
L’article d’actu-environnement, ICI
Mai 03 2012
Un nouvel impact cumulatif à étudier ?
Les ??oliennes produisent une ??nergie verte, mais cela signifie-t-il pour autant qu???elles n???ont pas d???impact sur leur environnement ? Une nouvelle ??tude satellitaire d??montre que les grandes fermes ??oliennes peuvent provoquer un r??chauffement local…
Avr 16 2012
Le projet de décret sur l’évaluation environnementale est mis en consultation
Le minist??re de l???Ecologie met en ligne sur son site, jusqu???au 27 avril, le projet de d??cret relatif l?????valuation environnementale des documents d???urbanisme afin de r??pondre aux crit??res de la directive communautaire 2001/42/CE du …
Fév 08 2012
Décret sur la réforme de l’évaluation environnementale : consultation publique
Jusqu’au 25 f??vrier prochain, le Minist??re soumet consultation publique son projet de d??cret « relatif l?????valuation de certains plans et documents ayant une incidence sur l???environnement ». Pour lire ce projet de d??cret, c’est ICI.
Jan 24 2012
Etude d’impacts, l’avis d’un spécialiste
Une interview de notre confr??re (et mod??le), Pierre Audiffren sur le r??le des ??tudes d’impact et sa r??forme. Lire l’article sur le site d’actu-environnement
Déc 30 2011
Réforme de l’enquête publique et des études d’impacts
Les deux d??crets sont parus : D??cret n 2011-2018 du 29 d??cembre 2011 portant r??forme de l’enqu??te publique relative aux op??rations susceptibles d’affecter l’environnement D??cret n 2011-2019 du 29 d??cembre 2011 portant r??forme des ??tu…
Déc 22 2011
L’éolien soutient le développement économique et social du canton de Fruges
Avez-vous eu vent de cette histoire ? Jean-Jacques Hilmoine est maire de Fruges et pr??sident de la Communaut?? de communes du canton de Fruges (Nord Pas de Calais). Il a initi?? en 2001, la cr??ation d???un parc ??olien sur son territoire. En par…
Oct 20 2011
Simplification des procédures éoliennes pour fin 2011 ?
1/ simplification des ZDE (Zones de D??veloppement de l’Eolien), qui, par sa complexit?? de plus en plus grande, freine de nombreux projets. 2/ plus de double instruction du dossier : permis de construire et installations class??es pour la protect…
