Avr 02 2021
Un guide élaboré par les Bretons, pour les Bretons, mais ce qui fonctionne chez eux doit pouvoir fonctionner ailleurs, alors profitons de ces bonnes expériences ! Ce gros (300 pages) recueil est un guide pratique au service des acteurs locaux, qui présente des outils méthodologiques illustrés par 28 cas concrets et 14 fiches outils. C’est …
Mar 12 2021
Publié le 11 mars 2021, par Frédéric Fortin / MCM Presse pour Localtis Environnement Pointant les « dysfonctionnements » des procédures d’urgence pouvant être utilisées devant les tribunaux pour les litiges environnementaux, une « mission flash » de la commission des Lois de l’Assemblée nationale recommande de les moderniser, de les harmoniser et de mieux les adapter aux enjeux écologiques et environnementaux. …
Mar 11 2021
Les dossiers de l’ADEME nous offre un dossier complet sur l’artificialisation des sols et les moyens à notre disposition de lutter contre. Petit rappel : 596 000 ha ont été urbanisés sur les 10 dernières années ! (étalement urbains, développement des transports et des infrastructures). Pour lire le dossier dans son intégralité, c’est ICI
Mar 10 2021
Un article de notre confrère Arnaud Gossement sur la loi ASAP qui intéresse directement nos métiers et notre fonction dans l’élaboration des projets. Un projet de décret portant diverses mesures d’accélération et de simplification de l’action publique dans le domaine de l’environnement, pris principalement en application de la loi ASAP du 7 décembre 2020, a été soumis …
Fév 22 2021
Notre confrère Arnaud Gossement fait l’analyse du texte du projet de loi sur son site. Article actualisé le 8 février 2021. Le présent article, rédigé par toute l »équipe du cabinet, procède donc d’un examen du texte du projet de loi tel que transmis ce 8 janvier 2021 au Conseil national de la transition écologique.
Fév 12 2021
La présente consultation concerne le projet de décret qui assure notamment l’application de l’article 57 de la loi du 7 décembre 2020, dite loi ASAP, en modifiant les dispositions relatives aux sols pollués et à la cessation d’activité des installations classées pour la protection de l’environnement. Cette consultation publique est réalisée en application de l’article …
Fév 11 2021
Arrêté du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés sur le territoire métropolitain protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection Mise à jour de la liste des amphibiens et reptiles protégés. L’intégralité de la liste et les modalités de protection sur le site de Légifrance
Fév 02 2021
À la demande du Ministère et de l’OFB, l’UMS réalise depuis 2017 un travail d’évaluation de l’efficacité du réseau Natura 2000 terrestre. Ce travail est mené à plusieurs échelles : de la parcelle, par le biais notamment d’un appel à manifestation d’intérêt, jusqu’au niveau auquel les résultats sont attendus : les régions biogéographiques, Le rapport qui …
Fév 01 2021
Harris Interactive a réalisé en novembre 2020 pour France Energie Eolienne une vaste enquête sur la perception de l’éolien par les Français – et plus particulièrement ceux habitant à moins de 5 kilomètres d’un parc éolien. Cette étude démontre une nouvelle fois que les Français ont une opinion positive de l’éolien, et que l’image de …
Jan 28 2021
Nous sommes heureux de vous annoncer que nos confrères : auddicé biodiversité / TerrOïko / Sens of Life ont été retenus en groupement pour réaliser une étude visant à appréhender les impacts éventuels d’un cumul d’éoliennes sur la faune volante d’un territoire. Les Hauts-de-France se situent parmi les premières régions productrices d’énergies renouvelables éoliennes. La …