“La large consultation lancée aujourd’hui devra éclairer et permettre de partager le diagnostic sur le fonctionnement actuel du système électrique et du marché de l’électricité ainsi que l’enjeu de la meilleure intégration des énergies renouvelables, les pistes d’amélioration du système actuel de soutien aux énergies renouvelables, les modalités et enjeux de la transition vers ces …
Catégorie : France
Déc 06 2013
Granulats marins : décret pour la Baie de Seine
Décret du 28 novembre 2013 accordant la concession de granulats marins dite « Baie de Seine », au large des côtes des départements du Calvados et de la Seine-Maritime, au GIE « Granulats marins de Normandie » (GMN) Vous pouvez le lire ICI
Déc 06 2013
Projet de code minier : nouvelle version en date du 5 décembre 2013 : Arnaud Gossement
Une nouvelle version de l’avant projet de code minier, en date du 5 décembre 2013, vient d’être diffusée. Vous pouvez la télécharger ici. Merci de faire un retour de vos remarques sur le site d’Arnaud Gossement : Projet de code minier : nouvelle version en date du 5 décembre 2013 : Arnaud Gossement.
Déc 06 2013
Plan national de prévention des déchets : consultation publique
Jusqu’au 4 février 2014, le ministère de l’Ecologie organise la consultation publique concernant le projet de Plan National de Prévention des Déchets (PNPD). Ce dernier concerne la gestion de toutes les catégories de déchets : minéraux/non minéraux, dangereux / non dangereux, ménagers : industriels… Or, l’avis de l’Autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et …
Déc 02 2013
Eolien et photovoltaïque : raccordements et production en hausse
Selon le dernier tableau de bord éolien-photovoltaïque publié par le Commissariat général au développement durable (CGDD), les raccordements de parcs éoliens et photovoltaïques au troisième trimestre ont été supérieurs aux deux premiers trimestres de l’année : – 150 MW éoliens raccordés (80 MW au T01, 118 MW au T02) – 178 MW photovoltaïques supplémentaires (114 …
Déc 02 2013
Loi sur la transition énergétique : ouverture des travaux sur l’autoconsommation (autoproduction) le 9 décembre : Arnaud Gossement
L’un des enjeux principaux du projet de loi relative à la transition énergétique tient à financement et au développement des énergies renouvelables. Un sujet majeur est celui de l’autoconsommation (autoproduction). Le Ministère de l’écologie vient de diffuser une invitation pour une première réunion d’un “groupe de travail” dédié à ce sujet, qui se tiendra le …
Déc 02 2013
Garanties financières des ICPE : note du Ministère
Le Ministère de l’écologie vient de publier une “note relative aux garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées (ICPE) installations relevant du 5° de l’article R. 516-1 du code de l’environnement”. Elle permet d’éclairer les pétitionnaires sur la mise en place des garanties (modalités) pour les régimes transitoires et nouvelles installations. Vous …
Nov 29 2013
Palmarès du Concours National de la Biodiversité
Organisé chaque année par Natureparif, un collectif créé en 2008, le concours national de la biodiversité était placé cette année sous le signe de l’eau: prise en compte du cycle de l’eau dans les opérations d’urbanisme, renaturation des espaces, adaptation au changement climatique, pédagogie et sensibilisation dans les politiques de la ville sont autant d’exemples …
Nov 29 2013
7e COLLOQUE NATIONAL AFIE INGENIERIE ECOLOGIQUE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Association Française des Ingénieurs Ecologues
Colloque organisé par l’Association Française des Ingénieurs Ecologues le vendredi 13 décembre 2013 à Lille. Trois cycles de formation et de débats proposés : Pourquoi et comment intégrer la biodiversité dans la stratégie des entreprises et des territoires ? Ingénierie et aménagement écologiques à l’échelle des parcs d’activités Les dernières évolutions juridiques en matière d’études environnementales et …
Nov 28 2013
Comment mieux éduquer petits et grands à l’environnement
L’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental (Cese) a adopté à la quasi-unanimité le 26 novembre un avis intitulé “L’éducation à l’environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour une transition écologique” réalisé à la demande du gouvernement. Parmi les propositions : la généralisation des “sorties natures et classes découvertes” …
