Catégorie : France

L’énergie en France

D’où vient notre énergie ? Comment limiter nos émissions de gaz à effet de serre pour freiner le réchauffement de la planète ? Comment réduire notre dépendance aux énergies fossiles ? Tour d’horizon de la situation énergétique de la France. Lire l’article sur le site de l’ADEME

Un peu d’autosatisfaction : Avec plus de 70 000 emplois atteints et une résilience du Mouvement à la crise sanitaire, la CG Scop annonce son plan d’actions pour la mandature 2022-2026

A l’occasion du 37e Congrès national des Sociétés coopératives à Rennes, la Confédération générale des Scop dresse un bilan positif de la mandature 2017-2021 : l’objectif des 70 000 emplois coopératifs est dépassé. Outre l’annonce de la réélection de Jacques Landriot comme président du Mouvement, la CG Scop revient sur les grands chiffres de la …

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Le SDAGE 2022-2027 est adopté !

Le comité de bassin, qui rassemble des représentants des usagers, des associations, des collectivités et de l’État, a adopté le SDAGE pour la période 2022-2027, le 23 mars 2022. Les documents entreront en vigueur après publication de l’arrêté du Préfet coordonnateur de bassin Après plus de deux ans de travaux participatifs  et de concertation, le comité de bassin …

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Lutte contre l’artificialisation des sols : les premiers textes d’application de la loi Climat en consultation

Coup sur coup, le ministère de la Transition écologique vient de dévoiler trois projets de décrets d’application de la loi Climat et Résilience fixant le cadre du dispositif de lutte contre l’artificialisation des sols. Soumis à consultation jusqu’au 25 mars prochain, ces textes portent respectivement sur la définition et la nomenclature de l’artificialisation des sols …

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LE COMITÉ DE BASSIN ADOPTE LE SDAGE 2022-2027

Le comité de bassin vient d’adopter le Sdage 2022-2027, un travail engagé depuis plus de trois ans et finalisé après une vaste consultation des acteurs et des habitants. Le comité de bassin, le 3 mars 2022, lors du vote Sdage 2022-2027 © Agence de l’eau Loire-Bretagne Après deux heures de concertation, le comité de bassin vote …

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Guide sur les dispositions opposables du PLU

Destiné aux techniciens, ce guide de 2020 fait suite à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) qui a modifié le droit de l’urbanisation et du logement en profondeur. Il vise tous les plans locaux d’urbanisme, communaux comme inter-communaux. Il a pour objet principal de traiter des dispositions opposables du PLU : orientations d’aménagement et …

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Le Baromètre des énergies renouvelables électriques en France

Observ’ER présente la onzième édition du Baromètre des filières renouvelables électriques en France. L’ambition de ce travail est de réunir en un seul outil un ensemble d’indicateurs énergétiques, socioéconomiques et industriels qui, regroupés et analysés, présentent une photographie hexagonale détaillée de toutes les technologies. Vous y retrouverez les énergies renouvelables électriques les plus développées, comme le photovoltaïque, …

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Un plaidoyer pour la Trame noire publié dans une revue internationale

Dans la continuité de la Trame verte et bleue, la Trame noire se développe en France depuis déjà quelques années. En revanche ce concept reste pour le moment très peu connu ailleurs dans le monde. En effet, les politiques publiques de réseaux écologiques mises en place dans de très nombreux pays depuis des décennies – les …

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Loi Climat et Résilience : le décret sur le verdissement de la commande publique en consultation

La direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie a mis en consultation jusqu’au 27 janvier prochain le projet de décret portant diverses modifications du code de la commande publique prévoyant des dispositions d’application de la loi Climat et Résilience ainsi que diverses autres mesures ayant une incidence sur les pratiques des acteurs de la …

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Ile-de-France : Guide régional pour la bonne prise en compte des enjeux “zones humides” dans les projets

La DRIEAT publie son guide régional pour la bonne prise en compte des enjeux des zones humides dans les projets. Il est désormais disponible au téléchargement : Guide technique pour la bonne prise en compte des zones humides dans les projets-dec 2021 (format pdf – 2.5 Mo – 13/01/2022) . Élaboré par le service Politiques et police de l’eau, son objectif …

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