Les ??oliennes sont-elles compatibles avec la loi « Littoral » et la loi « Montagne » ? Sont-elles compatibles avec le principe de continuit?? urbaine ? L’arr??t rendu par la CA de Nantes Le commentaire des avocats des requ??rants (source : Eurojuris, 28/…
Catégorie : Renouvelable
Jan 25 2011
Dieppe-Le Tréport, Fécamp, Courseulles-Sur-Mer, Saint-Brieuc et Saint-Nazaire
600 ??oliennes en mer devraient y ??tre install??es d???ici 2020 pour une puissance de 3.000 m??gawatts… Alors que l’Europe poss??de d??j plus de 1100 ??oliennes en mer, la France souhaite aujourd’hui se lancer dans l’aventure de l’??olien …
Jan 25 2011
50 000 euros pour le démontage d’une éolienne
Le Minist??re vient de sortir une nouvelle mouture du projet de modification du Code de l’Environnement et de l’arr??t?? l’accompagnant pour la d??fintion des garanties financi??res pour les ??oliennes Vous pouvez t??l??charger le projet « pris pour applic…
Jan 18 2011
Avant-projet de l’apr??s-moratoire
Les grands axes du cadre juridique pour le solaire ont ??t?? pr??sent??s le 12 janvier 2011 aux participants du processus de concertation : – l’objectif de d??veloppement de 5400 MW de puissance install??e en ??nergie solaire d’ici 2020 deviend…
Jan 12 2011
March?? fran??ais de l?????olien ?? l???horizon 2020
Malgr?? un cadre r??glementaire porteur, la France aura du mal atteindre son objectif de 2020 : 25 GigaWatts install??s. Le r??sum?? de l’??tude sur le site de Xerfi
Déc 18 2010
Garanties financi??res de parc ??olien
Projet de d??cret relatif au d??mant??lement et la remise en ??tat des parcs ??oliens. Conform??ment aux dispositions de l’article 90 de la loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010, la publication de ce d??cret devrait intervenir avant le 31 d??cembre…
Déc 12 2010
Le Conseil d’Etat statue sur la cohabitation des ??oliennes et des radars de M??t??o France
Un lien direct vers le blog d’Arnaud Gossement
Déc 03 2010
Photovolta??que : suspension de l’obligation de rachat…
Suite au comit?? interminist??riel du 02 d??cembre, l’Etat a d??cid?? de suspendre l’obligation de rachat pour les parcs de forte puissance. Compte rendu sur le journal Les Echos Le projet de d??cret qui s’ensuit.
