Le d??cret qui modifie la proc??dure d’appel d’offres pour les installations de production d’??lectricit?? a ??t?? publi?? au Journal officiel du 30 juin 2011. Pour les projets photovolta??ques sur toitures de 100 ? 250 kilowatts, le texte met en…
Catégorie : Renouvelable
Juin 23 2011
Eoliennes et ICPE, la suite
Vous trouverez,sur le site d’Arnaud Gossement, la derni??re version des textes pour le classement ICPE des ??oliennes. Ils ont beaucoup chang??, notamment par supression des ??l??ments concernant les oiseaux et les haies… Bonne lecture !
Juin 23 2011
La concertation en France
D??cider ensemble a publi?? une ??tude sur les pratiques fran??aises de la concertation sur projet, entreprise en 2009 gr??ce au soutien de l???ADEME et avec la participation de l???Universit?? de Technologie de Compi??gne.Men??e aupr??s de ma??tres d???ouvrages …
Juin 02 2011
Projet de d??cret ??olien
De grands soucis pour les experts en perspective ? Comment prouver que « l???installation est implant??e de telle sorte que les a??rog??n??rateurs sont positionn??s parall??lement aux voies de d??placement de l???avifaune » ? Quelles voies de d??pla…
Mai 19 2011
Projet de décret modifiant la nomenclature des installations classées (création de la rubrique 2980 – éoliennes)
La loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 a pr??vu l’entr??e des ??oliennes dans le r??gime des installations class??es partir du 13 juillet prochain. Si la loi a fix?? le principe du r??gime de l’autorisation a minima pour les a??rog??n??rateurs / …
Mai 19 2011
Projet de circulaire sur l’??olien et les ZDE
Projet de circulaire relative aux zones de d??veloppement de l?????olien, suite l???entr??e en vigueur de la loi 2010-788 portant engagement national pour l???environnement, et compl??tant la circulaire du 19 juin 2006 – Les crit??res suppl??me…
Mai 19 2011
Nouvelle proc??dure d’appel d’offres pour les installations de production d’??lectricit??
Parcs ??oliens marins Elle portera sur l’installation de cinq parcs ??oliens en mer pour une puissance maximale de 3 000 MW, avec de nombreuses contraintes impos??es pour la bonne int??gration sociale et le d??veloppement industriel et int??gr…
Mai 10 2011
Photovolta??que : un guide pour accompagner la r??alisation des ??tudes d???impact
Les installations photovolta??ques au sol contribuent l???atteinte des objectifs de la France en mati??re d?????nergies renouvelables, qui visent 23% de la consommation finale d?????nergie d???origine renouvelable l???horizon 2020. Le d??vel…
Mar 24 2011
Eoliennes et ICPE, analyse d’Arnaud Gossement
Nous vous conseillons la lecture de son article sur le classement des ??oliennes dans cette rubrique.
Fév 24 2011
Les grandes lignes du futur dispositif de soutien ?? la fili??re photovolta??que
Le d??cret « photovolta??que » est attendu pour le 9 mars prochain (fin du moratoire). Mais ses grandes lignes ont ??t?? r??v??l??es hier par Fran??ois Fillon : appels d’offre pour les parcs au sol et les installations sur tr??s grandes toitures, ta…
