La mise en service de la centrale photovolta??que de Crucey-Villages, l’une des plus puissantes d’Europe au sol, construite sur une ancienne base de l’OTAN, interviendra l’automne 2012, a annonc?? jeudi le Conseil g??n??ral d’Eure-et-Loir. « Nou…
Catégorie : Renouvelable
Nov 16 2011
Eolien et ICPE, la suite (4)
Apr??s avoir int??gr?? les parcs ??oliens comme des ICPE, les l??gislateurs tentent d’all??ger le r??gime en le simplifiant… Un projet de d??cret vise m??me supprimer le passage du dossier au CODERST… « Article 1 Il est cr??e apr??s la secti…
Nov 14 2011
Eolien et ICPE, la suite (3)
Le CGEDD vient de rendre un rapport sur l’instruction administrative des projets ??oliens : Rapport et annexes de la Mission Ces recommandations ont d’abord pour objet d’am??liorer les proc??dures et leur pratiques, mais aussi le contexte ??olien …
Oct 24 2011
Impact paysager des éoliennes : arrêt de la Cour administrative d’appel de Bordeaux du 29 septembre 2011
Jurispridence
Oct 20 2011
Simplification des procédures éoliennes pour fin 2011 ?
1/ simplification des ZDE (Zones de D??veloppement de l’Eolien), qui, par sa complexit?? de plus en plus grande, freine de nombreux projets. 2/ plus de double instruction du dossier : permis de construire et installations class??es pour la protect…
Oct 11 2011
éolien : l’assemblée générale de France énergie éolienne soutient le recours contre le décret ICPE
Une d??p??che de l’AEDD, post??e par notre coll??gue Arnaud Gossement.
Oct 04 2011
Arrêté de création partielle de ZDE : que faire en cas de recours ?
Une analyse de notre confr??re Arnaud Gossement
Sep 20 2011
le Syndicat des énergies renouvelables envisage un recours contre le décret ICPE (AEDD)
Le lien vers l’article de notre confr??re Arnaud Gossement
Sep 11 2011
Une nouvelle autorisation
C’est officiel, un de « nos » parcs est autoris?? : celui du Ch??ne Courteau (ALSTOM), pour 15 MW L’arr??t?? lire ici
Sep 08 2011
Circulaire du 29 ao??t 2011 pr??cisant les cons??quences du classement ICPE des ??oliennes
Les textes r??glementaires correspondant au nouveau cadre juridique relatif l’??olien terrestre – un d??cret de nomenclature, deux arr??t??s minist??riels sur les prescriptions g??n??rales, ainsi qu’un d??cret propre aux garanties financi??res …
