L’institut pour l’innovation et la compétitivité i7 de ESCP Europe vient de publier une étude prospective sur le développement de l’éolien en France. Il en ressort le fort potentiel de l’éolien. Pourtant, son développement durable est aujourd’hui soumis à des incertitudes économiques, juridiques et politiques, qui rentrent en contradiction avec l’enjeu qu’il représente dans la …
Catégorie : Renouvelable
Mai 14 2013
Appel à Manifestations d’Intérêt – Énergies marines renouvelables – Démonstrateurs et briques technologiques
Dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir, les ministères du Développement durable et du Redressement productif, l’ADEME et le Commissariat Général à l’Investissement annoncent le lancement d’un Appel à Manifestations d’Intérêt AMI « Énergies marines renouvelables – Démonstrateurs et briques technologiques » afin d’accompagner des innovations permettant de consolider la filière énergies marines renouvelables EMR. Le champ de …
Mai 06 2013
Le rapport sur les énergies marines renouvelables disponible en ligne
A l’occasion du débat national sur la transition énergétique qui s’est déroulé le 15 avril dernier, le rapport sur les perspectives de développement des énergies marines renouvelables a été rendu public. Ce rapport est le fruit d’une mission conjointe du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable et du Conseil Général de l’Économie, de …
Avr 30 2013
Solaire : conditions d’implantation d’une centrale au sol en zone agricole et en zone littorale
Par arrêt du 4 avril 2013, la Cour administrative d’appel de Bordeaux, statuant sur la légalité du permis de construire une centrale solaire au sol en Martinique, apporte d’intéressantes précisions sur le régime juridique de cette installation, notamment en zone agricole et littorale. La suite de l’article sur le site d’Arnaud Gossement. via Solaire : conditions …
Avr 29 2013
Les parcs éoliens en mer, un nouvel habitat pour les homards ?
http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/72893.htm Des chercheurs de l’Institut Alfred Wegener (AWI) pour la recherche polaire et marine de Bremerhaven (Brême), membre de la Communauté Helmholtz, développent un projet pilote ayant pour but d’implanter une population de homards européens dans le parc éolien en mer allemand « Riffgat ». Les scientifiques commencent actuellement l’élevage de 3.000 homards, qui seront réintroduits dans …
Avr 12 2013
La loi Brottes, validée par le Conseil Constitutionnel
Le 11 avril le Conseil constitutionnel s’est prononcé sur la loi dite « Brottes » sur la transition énergétique. Elle abandonne cependant les dispositions relatives au « bonus−malus » énergétique. Le Conseil a cependant validé les dispositions sur l’éolien : les zones de développement éolien sont supprimées la règle des cinq mâts (qui imposait un minimum de …
Avr 01 2013
Contrat d’achat de l’énergie éolienne
Le Ministère de l’Ecologie vient de publier son nouveau modèle de contrat de rachat d’énergie d’origine éolienne. Négocié avec EDF, il permet de « sécuriser » la filière dans l’attente de la validation de l’arrêté tarifaire – suspendue à une décision de la Cour de Justice de l’Union Européenne. Près de 1600 MW de projet sont actuellement gelés…
Mar 27 2013
Appel d’offre photovoltaïque
Notre Ministre, Delphine Batho, a annoncé la publication du cahier des charges de l’appel d’offres pour les installations photovoltaïques de taille moyenne (puissance entre 100 et 250 kilowatts) au Journal officiel de l’Union européenne le 22 mars 2013 : « L’appel d’offres porte sur la construction d’ici 2015 de 120 mégawatts de projets photovoltaïques situés sur des bâtiments …
Mar 26 2013
Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie de Haute-Normandie (SRCAE HN)
Le Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie de Haute-Normandie a été arrêté (format pdf – 91.6 ko – 25/03/2013) le 21 mars 2013 par le Préfet de la région Haute-Normandie, suite à l’approbation du Conseil Régional le 18 mars 2013. Pour télécharger les documents, c’est ICI.
Mar 18 2013
Eolien : nouvelle annulation d’un permis de construire pour irrégularité de l’avis du commissaire-enquêteur
Par arrêt du 8 mars 2013 (n°12NC01489 ), la Cour administrative d’appel de Nancy vient d’annuler le permis de construire un parc éolien au motif que ce dernier procéderait d’une enquête publique irrégulière, le rapport du Commissaire-enquêteur étant insuffisant.
