Projet de d??cret diffus?? le 21/10/2010
Catégorie : Eolien
Oct 21 2010
Projet de d??cret des Sch??mas r??gionaux climat, air, ??nergie (SRCAE)
Projet de d??cret diffus?? le 21/10/2010
Oct 01 2010
Revalorisation pr??vue de l’Ifer sur les ??oliennes
Le projet de loi de finances (PLF) 2011 pr??voit de relever le tarif de la composante de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de r??seaux (Ifer) applicable aux ??oliennes et aux hydroliennes 5 euros par kilowatt de puissance install??e …
Sep 07 2010
Tableau de bord ??olien-photovolta??que
Le MEEDDAT vient de publier le Tableau de bord ??olien-photovolta??que du deuxi??me trimestre 2010, deux pages pour conna??tre l’??volution des deux principales EnR pour cette ann??e… Cliquez ici pour le t??l??charger
Août 18 2010
Eoliennes : pr??cisions sur l’impact paysager et l’injonction juridictionnelle
La Cour administrative d’appel de Bordeaux a rendu, le 30 juillet 2010, un deuxi??me arr??t (voir billet pr??c??dent) int??ressant le r??gime juridique du permis de construire. Eoliennes et impact paysager. EN premier lieu, la Cour administrative d’appe…
Août 18 2010
Eoliennes : pr??cisions sur la recevabilit?? du recours et le caract??re complet de l’??tude d’impact
La Cour administrative d’appel de Bordeaux vient de rendre un arr??t int??ressant le r??gime juridique du permis de construire une ??olienne deux ??gards : s’agissant de la recevabilit?? du recours en annulation et s’agissant du caract??re suff…
Juil 20 2010
L’??nergie ??olienne et la protection de la biodiversit?? : S??minaire national 15, 16 et 17 septembre 2010
Ce s??minaire est une occasion ne pas manquer pour faire un point sur les interactions « ??oliennes et biodiversit?? ». Des experts de tous les horizons viendront t??moigner des connaissances acquises. http://www.eolien-biodiversite.com/contenu/,…
Juil 14 2010
Loi Grenelle II
La loi n 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement a ??t?? publi??e aujourd’hui, mardi 13 juillet 2010, au JournalOfficiel. Trois ans apr??s le lancement du Grenelle de l???environnement, qui avait r??uni autou…
Juil 12 2010
Guide de l’étude d’impact éolien
Le Minist??re vient de faire para??tre la nouvelle mouture de son guide, disponible l’adresse suivante : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-guides-methodologiques.html Bonne lecture
Mai 21 2010
La ZDE et le sch??ma r??gional ??olien
Le cinqui??me alin??a de l???article L. 222-1 du code de l???environnement est compl??t?? par une phrase ainsi r??dig??e : Un sch??ma r??gional ??olien qui constitue un volet annex?? ce document d??finit les parties du territoire favorables a…
Avr 07 2010
Le parc éolien français gagne en puissance
La production d?????nergie ??olienne a continu?? d???augmenter en France en 2009, mesure que se sont ??toff??s les parcs et leur puissance install??e. La puissance ??olienne raccord??e au r??seau ??tait de 4.400 MW l???an pass??, soit pr??s d…
