Un article fort int??ressant de notre confr??re Arnaud Gossement : Bonne lecture
Catégorie : Eolien
Juil 14 2011
Eoliennes et ICPE, la suite (2)
Un article fort int??ressant de notre confr??re Arnaud Gossement : Bonne lecture
Juin 23 2011
Eoliennes et ICPE, la suite
Vous trouverez,sur le site d’Arnaud Gossement, la derni??re version des textes pour le classement ICPE des ??oliennes. Ils ont beaucoup chang??, notamment par supression des ??l??ments concernant les oiseaux et les haies… Bonne lecture !
Juin 23 2011
La concertation en France
D??cider ensemble a publi?? une ??tude sur les pratiques fran??aises de la concertation sur projet, entreprise en 2009 gr??ce au soutien de l???ADEME et avec la participation de l???Universit?? de Technologie de Compi??gne.Men??e aupr??s de ma??tres d???ouvrages …
Juin 02 2011
Projet de d??cret ??olien
De grands soucis pour les experts en perspective ? Comment prouver que “l???installation est implant??e de telle sorte que les a??rog??n??rateurs sont positionn??s parall??lement aux voies de d??placement de l???avifaune” ? Quelles voies de d??pla…
Mai 19 2011
Projet de décret modifiant la nomenclature des installations classées (création de la rubrique 2980 – éoliennes)
La loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 a pr??vu l’entr??e des ??oliennes dans le r??gime des installations class??es partir du 13 juillet prochain. Si la loi a fix?? le principe du r??gime de l’autorisation a minima pour les a??rog??n??rateurs / …
Mai 19 2011
Projet de circulaire sur l’??olien et les ZDE
Projet de circulaire relative aux zones de d??veloppement de l?????olien, suite l???entr??e en vigueur de la loi 2010-788 portant engagement national pour l???environnement, et compl??tant la circulaire du 19 juin 2006 – Les crit??res suppl??me…
Mai 19 2011
Nouvelle proc??dure d’appel d’offres pour les installations de production d’??lectricit??
Parcs ??oliens marins Elle portera sur l’installation de cinq parcs ??oliens en mer pour une puissance maximale de 3 000 MW, avec de nombreuses contraintes impos??es pour la bonne int??gration sociale et le d??veloppement industriel et int??gr…
Mar 24 2011
Eoliennes et ICPE, analyse d’Arnaud Gossement
Nous vous conseillons la lecture de son article sur le classement des ??oliennes dans cette rubrique.
Fév 07 2011
La Cour administrative d’appel de Nantes annule un permis de construire ??olien
Les ??oliennes sont-elles compatibles avec la loi “Littoral” et la loi “Montagne” ? Sont-elles compatibles avec le principe de continuit?? urbaine ? L’arr??t rendu par la CA de Nantes Le commentaire des avocats des requ??rants (source : Eurojuris, 28/…
Jan 25 2011
Dieppe-Le Tréport, Fécamp, Courseulles-Sur-Mer, Saint-Brieuc et Saint-Nazaire
600 ??oliennes en mer devraient y ??tre install??es d???ici 2020 pour une puissance de 3.000 m??gawatts… Alors que l’Europe poss??de d??j plus de 1100 ??oliennes en mer, la France souhaite aujourd’hui se lancer dans l’aventure de l’??olien …
