Projet de circulaire relative aux zones de d??veloppement de l?????olien, suite l???entr??e en vigueur de la loi 2010-788 portant engagement national pour l???environnement, et compl??tant la circulaire du 19 juin 2006 – Les crit??res suppl??me…
Catégorie : Energie
Mai 19 2011
Nouvelle proc??dure d’appel d’offres pour les installations de production d’??lectricit??
Parcs ??oliens marins Elle portera sur l’installation de cinq parcs ??oliens en mer pour une puissance maximale de 3 000 MW, avec de nombreuses contraintes impos??es pour la bonne int??gration sociale et le d??veloppement industriel et int??gr…
Mai 10 2011
Photovolta??que : un guide pour accompagner la r??alisation des ??tudes d???impact
Les installations photovolta??ques au sol contribuent l???atteinte des objectifs de la France en mati??re d?????nergies renouvelables, qui visent 23% de la consommation finale d?????nergie d???origine renouvelable l???horizon 2020. Le d??vel…
Mar 24 2011
Eoliennes et ICPE, analyse d’Arnaud Gossement
Nous vous conseillons la lecture de son article sur le classement des ??oliennes dans cette rubrique.
Fév 24 2011
Les grandes lignes du futur dispositif de soutien ?? la fili??re photovolta??que
Le d??cret “photovolta??que” est attendu pour le 9 mars prochain (fin du moratoire). Mais ses grandes lignes ont ??t?? r??v??l??es hier par Fran??ois Fillon : appels d’offre pour les parcs au sol et les installations sur tr??s grandes toitures, ta…
Fév 07 2011
La Cour administrative d’appel de Nantes annule un permis de construire ??olien
Les ??oliennes sont-elles compatibles avec la loi “Littoral” et la loi “Montagne” ? Sont-elles compatibles avec le principe de continuit?? urbaine ? L’arr??t rendu par la CA de Nantes Le commentaire des avocats des requ??rants (source : Eurojuris, 28/…
Jan 25 2011
Dieppe-Le Tréport, Fécamp, Courseulles-Sur-Mer, Saint-Brieuc et Saint-Nazaire
600 ??oliennes en mer devraient y ??tre install??es d???ici 2020 pour une puissance de 3.000 m??gawatts… Alors que l’Europe poss??de d??j plus de 1100 ??oliennes en mer, la France souhaite aujourd’hui se lancer dans l’aventure de l’??olien …
Jan 25 2011
50 000 euros pour le démontage d’une éolienne
Le Minist??re vient de sortir une nouvelle mouture du projet de modification du Code de l’Environnement et de l’arr??t?? l’accompagnant pour la d??fintion des garanties financi??res pour les ??oliennes Vous pouvez t??l??charger le projet “pris pour applic…
Jan 18 2011
Avant-projet de l’apr??s-moratoire
Les grands axes du cadre juridique pour le solaire ont ??t?? pr??sent??s le 12 janvier 2011 aux participants du processus de concertation : – l’objectif de d??veloppement de 5400 MW de puissance install??e en ??nergie solaire d’ici 2020 deviend…
Jan 12 2011
“zone de prudence” autour des lignes THT ?
Ce rapport du Conseil g??n??ral de l’industrie, de l’??nergie et des technologies (CGIET) et au Conseil g??n??ral de l’environnement et du d??veloppement durable (CGEDD), r??alis?? par deux ing??nieurs des mines, Philippe Follenfant (CGEDD) et Jean-Pierre …