Une d??p??che de l’AEDD, post??e par notre coll??gue Arnaud Gossement.
Catégorie : Energie
Oct 11 2011
éolien : l’assemblée générale de France énergie éolienne soutient le recours contre le décret ICPE
Une d??p??che de l’AEDD, post??e par notre coll??gue Arnaud Gossement.
Oct 07 2011
Bilan carbone : guides méthodologiques du Ministère
Le Minist??re de l’Ecologie vient de mettre jour deux guides l’usage des ??valuateurs : – M??thode pour la r??alisation des bilans d?????missions de Gaz effet de serre – Guide m??thodologique pour la r??alisation des bilans d?????missions…
Oct 04 2011
Arrêté de création partielle de ZDE : que faire en cas de recours ?
Une analyse de notre confr??re Arnaud Gossement
Sep 29 2011
Le sc??nario n??gaWatt nouveau est arriv?? !
A la diff??rence des r??ponses technologiques classiques et souvent binaires (pour ou contre le nucl??aire par exemple), le sc??nario n??gaWatt propose une approche par la demande plut??t que par l’offre, travers le concept de services ??nerg??…
Sep 28 2011
L’investissement citoyen enfin possible facilement
Vis?? par l’AMF (n 11-417) la premi??re souscription citoyenne pour le d??veloppement des ??nergies renouvelables et des ??conomies d’??nergie est lanc??e en France. Plus d’info sur le site Energie-partagee.org
Sep 20 2011
le Syndicat des énergies renouvelables envisage un recours contre le décret ICPE (AEDD)
Le lien vers l’article de notre confr??re Arnaud Gossement
Sep 19 2011
Bilan carbone : guide m??thodologique ?? l’usage des collectivit??s
Le minist??re de l’Ecologie vient de mettre en ligne le guide m??thodologique pour l’??tablissement des bilans d’??missions de gaz effet de serre. Nous vous rappelons que, comme pr??vu par l’article 75 de la loi Grenelle 2, ces bilans doivent …
Sep 16 2011
Une ambition moins ambitieuse ?
Ordonnance n 2011-1105 du 14 septembre 2011 portant transposition des directives 2009/28/CE et 2009/30/CE du Parlement europ??en et du Conseil du 23 avril 2009 dans le domaine des ??nergies renouvelables et des biocarburants On peut y lire : L’a…
Sep 11 2011
Une nouvelle autorisation
C’est officiel, un de “nos” parcs est autoris?? : celui du Ch??ne Courteau (ALSTOM), pour 15 MW L’arr??t?? lire ici
Sep 08 2011
Circulaire du 29 ao??t 2011 pr??cisant les cons??quences du classement ICPE des ??oliennes
Les textes r??glementaires correspondant au nouveau cadre juridique relatif l’??olien terrestre – un d??cret de nomenclature, deux arr??t??s minist??riels sur les prescriptions g??n??rales, ainsi qu’un d??cret propre aux garanties financi??res …