Mai 04 2021
Publié le 30 avril 2021 par M.T. / Localtis Europe et international, Cohésion des territoires, Plan de relance Launch Print Window Share this Page La Commission européenne a validé, jeudi 29 avril, la modification du programme opérationnel de la Normandie afin de bénéficier d’une enveloppe de 92,3 millions d’euros au titre de React-EU, le volet territorial du plan de …
Mai 04 2021
CDC Biodiversité et Humanité et Biodiversité viennent de publier une étude visant la mise en œuvre de l’objectif de zéro artificialisation nette dans les territoires. Elle propose des pistes pour à la fois limiter la consommation d’espace et mieux insérer la biodiversité au sein des espaces artificialisés. C’est un défi vital car l’artificialisation des terres …
Avr 30 2021
Alors que la préservation de la ressource en eau devient une priorité, la démarche de gestion de l’eau pluviale en ville proposée par le Cerema vise à respecter au mieux le cycle de l’eau pour faciliter son infiltration au plus près de là où elle tombe. Ces fiches présentent une méthode d’évaluation des services écosystémiques …
Avr 14 2021
Au regard de la forte dynamique des projets d’aménagement observée sur notre territoire, la DREAL Nouvelle-Aquitaine a souhaité proposer aux bureaux d’études de la région un temps d’échange pour mieux travailler ensemble, sous la forme d’un webinaire. Ce webinaire s’est tenu les 16 et 23 mars 2021, avec l’objectif de partager et d’échanger sur les …
Avr 09 2021
Le portail est conçu pour être le point d’accès national à l’information liée à l’environnement et au développement durable. Il s’agit d’un site gouvernemental, produit par le Commissariat général au développement durable (CGDD), direction du ministère de la Transition écologique. À l’heure de l’action, les citoyens doivent pouvoir disposer d’une continuité dans leurs démarches : accéder …
Avr 07 2021
Cette consultation concerne le projet de décret portant modification des dispositions relatives à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme et des unités touristiques nouvelles Ce projet de décret est pris en application de l’article 40 de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l’action publique (dite loi « ASAP ») qui modifie le …
Mar 24 2021
En 2016, l’Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction publiait un guide de recommandations pour l’élaboration des études d’impact de carrières afin que les exploitants de carrières, l’Administration et les bureaux d’études partagent la même approche de l’étude des impacts d’un projet en intégrant le principe de proportionnalité. Les nouvelles exigences sur …
Mar 15 2021
Une étude de l’Institut Paris Région souligne que les documents d’urbanisme visent de plus en plus à préserver la « pleine terre », mais que l’absence de définition partagée de la notion complique la donne, entraînant des réponses hétérogènes et lacunaires. Elle plaide en conséquence pour une « définition pragmatique et partagée », qui figurait d’ailleurs dans l’avant-projet de …
Mar 11 2021
Les dossiers de l’ADEME nous offre un dossier complet sur l’artificialisation des sols et les moyens à notre disposition de lutter contre. Petit rappel : 596 000 ha ont été urbanisés sur les 10 dernières années ! (étalement urbains, développement des transports et des infrastructures). Pour lire le dossier dans son intégralité, c’est ICI
Mar 10 2021
Un article de notre confrère Arnaud Gossement sur la loi ASAP qui intéresse directement nos métiers et notre fonction dans l’élaboration des projets. Un projet de décret portant diverses mesures d’accélération et de simplification de l’action publique dans le domaine de l’environnement, pris principalement en application de la loi ASAP du 7 décembre 2020, a été soumis …
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