© DR « Démontrer comment l’urbanisme doit et peut s’adapter à la biodiversité, et non l’inverse ». Tel était l’objectif affiché de l’un des ateliers des 12es Assises nationales de la biodiversité qui se tiennent à Besançon du 7 au 9 septembre. Un atelier des 12es Assises nationales de la biodiversité qui se tiennent à Besançon jusqu’au 9 …
Catégorie : Eau
Août 25 2022
Érosion de la biodiversité : un constat alarmant
La Terre aurait vu disparaître près de 68% de ses populations de vertébrés entre 1970 et 2016, un rythme estimé 100 à 1 000 fois supérieur au taux naturel d’extinction par le Fonds mondial pour la nature (WWF). Établi à partir de données paléontologiques, le taux naturel d’extinction des espèces détermine que la durée d’existence des …
Août 24 2022
Le Conseil d’Etat juge inconventionnelle l’exemption des moulins de tout respect de la continuité des rivières de la liste 2
Les dispositions de l’article L. 214-18-1 du Code de l’environnement, « exonèrent les moulins à eau existant à la date de publication de la loi du 24 février 2017 des obligations mentionnées au 2° du I de l’article L. 214-17 du code de l’environnement, indépendamment de leur incidence sur la continuité écologique des cours d’eau …
Août 24 2022
Qualité de l’eau, le Conseil d’Etat impose la prise en compte de l’impact temporaire des projets
La Haute juridiction administrative a par sa décision rendue le 28 juillet 2022, annulé une disposition du décret datant du 4 octobre 2018 portant sur les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage), ainsi qu’aux schémas d’aménagement et de gestion des eaux. Cette disposition portait sur le fait qu’il ne devait pas être …
Août 09 2022
Colloque international : Les mares, un patrimoine naturel construit, un patrimoine culturel négligé. Intégrer les dimensions géohistorique et territoriale dans la gestion contemporaine des mares
La Société Nationale de Protection de la Nature, le Groupe d’Histoire des Zones Humides (GHZH) et l’ADREE, en étroite collaboration avec les laboratoires CEDETE, CITERES et LADYSS des Universités d’Orléans, Tours et Paris, avec l’active participation de très nombreux gestionnaires de la nature, organisent un colloque international intitulé : Les mares, un patrimoine naturel construit, un …
Août 03 2022
Les limites planétaires
Fondé en 2009 par une équipe internationale de chercheurs menée par Johan Rockström (Stockhöm Environment Institute), le concept des limites planétaires définit un espace de développement sûr et juste pour l’humanité, à travers neuf processus naturels qui, ensemble, déterminent l’équilibre des écosystèmes à l’échelle planétaire : le changement climatique, l’érosion de la biodiversité, la perturbation des …
Juil 06 2022
Décret n° 2022-989 du 4 juillet 2022 relatif à la procédure de déclaration en matière de police de l’eau
Publics concernés : porteurs de projets, services de l’Etat. Objet : modification de la procédure de déclaration IOTA (installations, ouvrages, travaux et activités) au titre de la loi sur l’eau en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l’environnement. Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le 25 juillet 2022 …
Juin 21 2022
Lutte contre l’artificialisation des sols : vers des zones préférentielles de renaturation dans les documents d’urbanisme
Afin d’améliorer la planification et la mise en oeuvre des opérations de renaturation, permettant de restaurer certaines continuités écologiques ou d’insérer des espaces de verdure au coeur d’un périmètre urbain, des zones préférentielles peuvent désormais être identifiées au sein des schémas de cohérence territoriale (ScoT). Un projet de décret mis en consultation articule cette nouvelle faculté …
Juin 15 2022
Risque de submersion marine en Normandie : des enjeux forts très concentrés spatialement
Une partie importante du territoire normand, s’étendant sur 1 000 km² le long du littoral et dans la vallée de la Seine, est exposée à l’aléa de submersion marine. Les enjeux liés à la présence d’emplois et de population sont très concentrés spatialement. Dans un peu moins de 2 % des zones à enjeux, sur une surface équivalente …
Juin 02 2022
Déterminer les fonctions que remplissent les sols et la multifonctionnalté des sols
Dans le cadre de la valorisation des résultats du projet de recherche MUSE, cet article présente la démarche permettant de déterminer les fonctions des sols en milieu rural et de réaliser une cartographie de la capacité des sols du territoire à remplir ces fonctions. DÉTERMINER LA MULTIFONCTIONNALITÉ DES SOLS EN MILIEU RURAL Choix des …
