Le Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) des Pays de la Loire Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Pays de la Loire (DREAL Pays de la Loire) et Conseil Régional des Pays de la Loire – Nantes : DREAL Pays de la Loire, avril 2014, 119p. + 4p. Le schéma régional du …
Catégorie : Climat
Juin 10 2014
Transition énergétique : le contenu du projet de loi se précise
Le contenu du projet de loi de programmation pour la transition énergétique se précise à mesure que les réunions interministérielles (RIM) et les arbitrages se succèdent. Analyse des grandes orientations qui pourraient être retenues. L’intégralité de l’analyse approfondie de notre confrère sur : Transition énergétique : le contenu du projet de loi se précise : Arnaud Gossement …
Juin 02 2014
Haute-Normandie : Approbation du S3REnR
A la suite de l’adoption le 21 mars dernier du Schéma Régional du Climat de l’Air et de l’Énergie (SRCAE), RTE, gestionnaire du réseau de transport d’électricité, vient d’établir le projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR) afférent. Celui-ci franchit aujourd’hui une étape décisive avant son adoption par le préfet …
Mai 12 2014
Schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie : déclaration d’inconstitutionnalité du Conseil constitutionnel
Par une décision n°2014-395 QPC du 7 mai 2014, le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à l’article 7 de la Charte de l’environnement, les dispositions législatives créant les schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie.Dans cette affaire, plusieurs associations opposées au développement de l’éolien terrestre, avaient saisi le Conseil constitutionnel d’une « question prioritaire …
Mar 24 2014
Votre avis sur la stratégie nationale de la transition écologique 2014-2020
Le ministère du développement durable organise une consultation publique sur la Stratégie nationale de la transition écologique vers un développement durable (SNTEDD) pour la période 2014-2020. Jusqu’au 20 avril, les citoyens français peuvent soumettre leurs réflexions sur les neuf axes prioritaires définis pour les six années à venir : développer des territoires durables et résilients ; s’engager …
Mar 13 2014
Plan de protection de l’atmosphère Haute-Normandie
Le Plan de Protection de l’Atmosphère (format pdf – 16 Mo – 03/12/2013) de la région Haute-Normandie a été approuvé par arrêté conjoint (format pdf – 234.3 ko – 19/02/2014) des deux préfets de département le 30 janvier 2014. Il a pour objectif de maintenir ou ramener les concentrations de polluants dans l’air ambiant à …
Mar 10 2014
Le Conseil d’Etat transmet une question prioritaire de constitutionnalité sur les schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie
Voici une décision d’une particulière importance dont les conséquences peuvent être importantes pour le développement des énergies renouvelables et, éventuellement, pour la rédaction du projet de loi sur la transition énergétique. Ce 7 mars 2014, le Conseil d’Etat a en effet transmis au Conseil constitutionnel une « question prioritaire de constitutionnalité » relative à la conformité à …
Fév 20 2014
Transition écologique : publication des lettres de cadrage 2014 – Ministère du Développement durable
Philippe Martin a présenté, le 19 février 2014, une communication relative aux lettres de cadrage pour la transition écologique au Conseil des ministres. Depuis 20 mois, le Gouvernement a amplifié l’engagement de la France sur la voie de la transition écologiqueIl a réuni, en septembre 2012 et 2013, deux Conférences environnementales, et a adopté deux …
Fév 13 2014
Le doublement du parc éolien n’aurait qu’un faible impact sur le climat européen
L’implantation de champs d’éoliennes en Europe ne semble pas induire de modification significative du climat, et ne devrait pas en entraîner d’ici à 2020. Telles sont les conclusions d’une étude menée par le CNRS, le CEA, l’UVSQ, l’Ineris et l’ENEA, publiée dans la revue Nature communication du 11 février. Malgré un ralentissement de la croissance du secteur en France, …
Fév 12 2014
Allemagne : la transition est “largement rentable”
L’article en intégralité sur Le Journal des Énergies renouvelables – Newsletter numéro 1 – article.
