Déc 20 2013
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Déc 20 2013
L’INSEE nous informe des parutions suivantes : “Les indicateurs du développement durable – une diversité d’enjeux dans les territoires haut-normands” – Aval n°139 – décembre 2013 <http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=14&ref_id=20581> “Indicateurs territoriaux du développement durable” – Dossier d’Aval <http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=14&ref_id=20415>
Déc 19 2013
Ce 18 décembre 2013, un décret paru au JO confie officiellement à l’Agence nationale des fréquences (ANFR) la gestion du dispositif de surveillance des ondes électromagnétiques. Conformément aux engagement du Grenelle I (art. 42), ce texte vient renforcer la surveillance de l’exposition des populations aux ondes électromagnétiques. Un dispositif de mesure, à l’échelle nationale doit …
Déc 17 2013
L’ADEME dispose de données régulières sur les pratiques et l’opinion des Français sur les questions environnementales. Cette enquête sur les représentations sociales de l’effet de serre fournit, depuis 2000, des données sur la connaissance par les français du réchauffement climatique et de ses causes ainsi que des mesures destinées à lutter contre l’effet de serre. …
Déc 17 2013
Le Ministère de l’écologie présente aujourd’hui, aux membres du Conseil national de la transition écologique, l’avant-projet de loi relatif à la Biodiversité. Vous pouvez télécharger, en cliquant sur ce lien suivant, le fichier qui comporte les différents éléments de ce projet de loi : loi_biodiversité.zip. via : Biodiversité : l’avant-projet de loi présenté au Conseil national …
Déc 17 2013
Un arrêté interministériel, publié le 14 décembre, précise les modalités du contrôle annuel de l’exposition aux poussières alvéolaires. Afin de vérifier le respect des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP), ce contrôle doit être réalisé par un organisme agréé (arrêté du 9 octobre 1987) et les résultats consignés dans le document unique d’évaluation des risques. Le …
Déc 17 2013
Le comité français de l’union internationale pour la conservation de la nature (UICN) publie une brochure sur les services écologiques fournis par les écosystèmes urbains français en métropole et en outre-mer. Par écosystèmes urbains, l’UICN entend l’ensemble des zones construites, les réseaux routiers et ferroviaires, et les espaces verts créés par l’Homme. L’intégralité de l’article …
Déc 17 2013
Il est porté à la connaissance du public que dans le cadre de l’élaboration du schéma départemental des carrières de la Seine-Maritime, une consultation du public est organiséedu lundi 16 décembre 2013 au lundi 17 février 2014 inclus. Le projet de schéma pourra être consulté aux jours et heures habituels d’ouverture au public : à la …
Déc 16 2013
“La large consultation lancée aujourd’hui devra éclairer et permettre de partager le diagnostic sur le fonctionnement actuel du système électrique et du marché de l’électricité ainsi que l’enjeu de la meilleure intégration des énergies renouvelables, les pistes d’amélioration du système actuel de soutien aux énergies renouvelables, les modalités et enjeux de la transition vers ces …
Déc 10 2013
Le Ministère de l’Ecologie a mis en consultation, jusqu’au 27 décembre, un projet de décret modifiant la partie réglementaire du Code de l’Environnement que vous pouvez lire ICI.