Juin 05 2014
Le Conseil Supérieur de l’Energie (CSE) a approuvé, ce 4 juin 2014, le projet d’arrêté tarifaire éolien dont la publication est attendue dans les tout prochains jours. Le Syndicat des énergies renouvelables se satisfait d’une stabilité économique bientôt retrouvée pour la filière.
Juin 03 2014
La Commission Nationale du Débat Public (CNDP) organise un colloque international les 16 et 17 juin à la Cité des Sciences et de l’Industrie de Paris-La Villette. De nombreuses enquêtes le confirment, à l’heure d’Internet, des réseaux sociaux, des nouveaux médias qui bouleversent les pratiques d’information et d’expression, les citoyens souhaitent de plus en plus …
Juin 02 2014
A la suite de l’adoption le 21 mars dernier du Schéma Régional du Climat de l’Air et de l’Énergie (SRCAE), RTE, gestionnaire du réseau de transport d’électricité, vient d’établir le projet de Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR) afférent. Celui-ci franchit aujourd’hui une étape décisive avant son adoption par le préfet …
Juin 02 2014
L’enquête publique sur le projet de SRCE est prescrite du jeudi 22 mai 2014 au lundi 23 juin 2014. Conformément à l’article L.371-3 du code de l’environnement, le projet de SRCE fait l’objet d’une enquête publique sous l’autorité du Préfet de la région Haute Normandie, sur tout le territoire de la Haute Normandie. Tous les …
Juin 02 2014
Ce 27 mai 2014, le Sénat a voté, dans l’indifférence générale, une proposition de loi constitutionnelle qui modifie la rédaction, au sein de la Charte de l’environnement, des principes de précaution, de participation et d’éducation à l’environnement. Le texte vient d’être transmis à l’Assemblée nationale. Analyse détaillée sur le site d’Arnaud Gossement : Le Sénat …
Mai 21 2014
Pour le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), de nombreuses raisons militent pour une refondation du dispositif des plans d’actions en faveur des espèces menacées. Les collectivités, et plus particulièrement les régions, pourraient en devenir des acteurs essentiels aux côtés de la future Agence française de la biodiversité. Dans un rapport rendu …
Mai 16 2014
« La meilleure des compensations écologiques est celle qui n’a pas lieu d’être. » C’est sur ces mots que s’ouvre le nouveau magazine de la CDC sur la compensation écologique. Vous pouvez lire l’intégralité du magazine ICI.
Mai 13 2014
Le 7 mai, la ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, a dévoilé les résultats du second appel d’offres du gouvernement sur l’éolien en mer. GDF Suez et Areva remportent, au détriment d’EDF et Alstom, l’installation et l’exploitation des deux parcs éoliens de Yeu-Noirmoutier (Vendée) et du Tréport (Seine-Maritime). Une bonne nouvelle pour ces territoires. Vendée et …
Mai 13 2014
Ce 1er mai est parue une instruction relative à la mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures associés. Cette instruction demande aux préfets de transmettre “d’ici le 15 mai” à la direction de l’eau et de la biodiversité leurs projets de Sdage et de …
Mai 13 2014
L’Agence française de la biodiversité et les Régions sont les moteurs de la refondation en 2014 des plans d’actions en faveur des espèces menacées, estime le CGEDD qui tire un bilan en demi-teinte du dispositif, lancé en 1996. En septembre 2013, le ministère de l’Ecologie a missionné le Conseil général de l’environnement et du développement …