Août 26 2014
« Dans le cadre du programme TransBioFruit, la FREDON organise avec les partenaires du programme (GABNOR, CRA-W, BIOWALLONIE) une conférence le 18 novembre prochain 8h30-17h30 intitulée « Journée européenne de la biodiversité fonctionnelle applicable aux vergers ». Cette journée se tiendra le 18 novembre dans les locaux du Nouveau Siècle (Région Nord Pas-de-Calais, place Mendès France), à Lille. …
Août 25 2014
Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance pourrait être discuté à l’Assemblée nationale “en procédure accélérée”. Analyse d’une mauvaise nouvelle si elle devait être confirmée, dans un contexte d’accélération du droit. L’information a beaucoup circulé au mois de juillet parmi les personnes qui travaillent ou s’intéressent au projet de loi “relatif …
Août 15 2014
Le projet d’arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les granulats élaborés à partir de déchets du bâtiment et des travaux publics pour un usage routier a été mis en consultation par le Ministère de l’Ecologie ce 1er août (consultation jusqu’au 12 septembre). Il fixe les critères devant être respectés par ces …
Août 13 2014
Fin juillet, le préfet des Bouches-du-Rhône a donné son feu vert à la plateforme d’essai d’éoliennes flottantes au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône, à proximité de Fos-sur-Mer. Deux prototypes d’éoliennes devraient y être testés en 2015. Détails. Pour lire l’intégralité de l’article, c’est ICI
Août 11 2014
© Frédéric Carnuccini Première région énergétique française en termes d’activité économique et d’effectifs salariés, la Région Haute-Normandie s’est fortement engagée dans la transition énergétique afin de devenir l’une des premières éco-régions de France. Cette volonté porte ses fruits puisque notre région va accueillir deux parcs éoliens off-shore avec, à la clef, des centaines d’emplois qualifiés à …
Août 11 2014
Aussi discret qu’important, le projet de loi relatif à la biodiversité sera prochainement discuté au Parlement après avoir été examiné en Commission. Cette note est la première d’une série consacrée à ce texte important. Elle est consacrée au Titre Ier du projet de loi, relatif aux principes fondamentaux du projet de loi. La lire sur le …
Août 08 2014
Vous trouverez ci-après le lien de téléchargement des actes du colloque : Concilier restauration écologique et développement économique, une utopie ? (Eviter Réduire Compenser sur l’estuaire de la Seine) qui s’est tenu le 1er octobre 2013 à Caudebec-en-Caux, organisé par le PNR des Boucles de la Seine normande, avec le Grand Port maritime de Rouen, …
Août 07 2014
La liste des espèces “nuisibles”, fixée par un arrêté ministériel de 2012, a été raccourcie par le Conseil d’Etat, dans une décision du 30 juillet. Suite à un recours de l’Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), le juge administratif a ainsi annulé plusieurs dispositions du texte. Celui-ci classe comme “nuisibles” plusieurs espèces, telles …
Juil 17 2014
Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon (zone spéciale de conservation) Est désigné sous l’appellation « site Natura 2000 boucles de la Seine amont d’Amfreville à Gaillon » (zone spéciale de conservation FR 2300126) l’espace délimité sur la carte d’assemblage au 1/75 000 …
Juil 10 2014
Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 abbaye de Jumièges (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213458&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 îles et berges de la Seine dans l’Eure (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029213464&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 les …