Sep 19 2014
Il n’y aura pas d’interdiction globale mais une étude au cas par cas des projets de parcs éoliens qui pourraient entrer en conflit avec des zones d’entraînement de l’armée ou des radars militaires, rapporte l’AFP ce mardi 16 septembre. “Le ministre de la Défense s’est personnellement engagé à ce qu’il n’y ait pas d’interdiction globale …
Sep 15 2014
Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la ruralité et Ségolène Royal ministre du Développement durable ont lancé le 4 septembre 2014 un appel à projets « Territoires à énergie positive pour la croissance verte ». Son objectif est d’encourager les initiatives territoriales favorisant les économies d’énergie, le développement d’une mobilité bas-carbone, la …
Sep 12 2014
L’ADEME lance une nouvelle version de son site Internet avec des contenus davantage orientés vers les usages de ses visiteurs : particuliers et éco-citoyens, entreprises et monde agricole, collectivités et secteur public et une plus grande mise en avant des expertises de l’Agence. Autre nouveauté : un graphisme entièrement revu et adapté aux différents supports de navigation. …
Sep 11 2014
Identifier et mesurer le verdissement de l’économie n’est pas simple au regard de l’étendue du champ concerné, de l’enchevêtrement des échelles d’approches mobilisées (micro, macro), des informations existantes disponibles… La définition et le suivi d’outils de mesure revêtent alors une grande importance. C’est ce à quoi tente de répondre l’Observatoire national des emplois et métiers …
Sep 05 2014
La France a de nouveau été condamnée ce 4 septembre par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) pour manquement à ses obligations de lutte contre la pollution aux nitrates. “La Cour considère que, dans une très grande partie, la France n’a pas correctement transposé la directive nitrates, si bien qu’il y a un …
Sep 05 2014
Kyocera TCL Solar, une société commune créée entre Kyocera et Century Tokyo Leasing vient d’annoncer la construction prochaine d’une méga-centrale solaire intégrée à un dispositif de plateforme flottante conçue par le français Ciel & Terre. La construction de la centrale est prévue pour débuter en septembre 2014 pour s’achever 8 mois plus tard, en avril …
Sep 01 2014
Le second Plan National de Prévention des Déchets (PNPD 2014-2020) vient d’être publié au Journal officiel, ce 28 août 2014. Il constitue le volet prévention du “plan Déchets 2020” en cours d’élaboration par le Conseil national des déchets et prévoit la mise en place de 54 actions, réparties selon 13 axes stratégiques. Pour lire l’intégralité du …
Août 28 2014
Jusqu’au 20 octobre prochain, l’Afnor soumet à enquête publique la version révisée de la norme ISO14001 sur le management environnemental, dont la publication est programmée en 2015 Déjà révisée en 2004, cette norme permet d’améliorer durablement les pratiques environnementales des organismes y recourant. A ce jour plus de 250 000 organismes ont été certifiés. Consulter l’enquête, …
Août 27 2014
La ministre de l’Ecologie a adressé cet été une note aux services déconcentrés de l’Etat relative à la mise en œuvre de l’expérimentation d’autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation (IOTA) au titre de la loi sur l’eau. Le texte de cette notre a été publié au Bulletin officiel du ministère de l’Ecologie …
Août 27 2014
Consultation sur trois projets de décrets pris pour l’application de l’article 21 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l’administration (ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) Du 08/08/2014 au 29/08/2014 Nombre de commentaires pour cette consultation : 60 Au printemps 2013, le …