Articles de cet auteur

Journée d’information “zones humides et urbanisme”

Inscription obligatoire avant le 4 décembre 2014 Nombre de places limité Bulletin d’inscription 491 ko – Dernières modifications : 31/10/2014 Journée d’information “zones humides et urbanisme, échanges et retours d’expérience” Gujan-Mestras, le 11 décembre 2014 A la maison des associations, Gujan-Mestras (33) ZoomAffiche Programme prévisionnel de la journée Les zones humides ont subi une forte régression au …

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Colloque “Notre santé dépend-elle de la biodiversité ?”

Humanité et Biodiversité est heureuse de vous inviter au colloque national qu’elle co-organise avec Vetagro Sup et la région Rhône Alpes, sous l’égide de l’OIE et avec le soutien du Ministère de l’Ecologie : les 27 et 28 octobre 2014 sur le Campus vétérinaire de Lyon – 1 avenue Bourgelat 69280 Marcy l’Etoile Au niveau international, …

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Les parcs naturels régionaux : chiffres clés

Les parcs naturels régionaux (PNR), qui couvrent un huitième du territoire, sont des espaces habités à dominante rurale, singuliers et fragiles, forts d’une identité marquée par la richesse de leurs patrimoines naturel, paysager et culturel. Depuis plus de quarante ans, ils constituent des outils originaux d’aménagement du territoire et de développement durable. Les 24 fiches …

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Monétarisation des biens, services et impacts environnementaux en appui à la décision : les nouveautés méthodologiques

Le Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, au sein du Commissariat général au développement durable, a pour mission de développer et diffuser les méthodes de valorisation économique des politiques, régulations, biens et services environnementaux, sur la biodiversité, les patrimoines naturels et aménités environnementales. C’est à ce titre qu’il a organisé …

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Prise en compte de l’énergie dans les projets d’aménagement, le guide

L’association Hespul vient de publier un document de 56 pages concernant la prise en compte de l’énergie dan les projets d’aménagement. Il est principalement centré sur la prise en compte de l’énergie dans la planification urbaine et d’élaboration des documents d’urbanisme et présente des exemples pratiques, des cas concrets, mais aussi des méthodologies éprouvées. Il s’appuie sur cinq …

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Décret n° 2014-1273 du 30 octobre 2014 relatif aux exceptions à l’application du principe « silence vaut acceptation »

Décret n° 2014-1273 du 30 octobre 2014 relatif aux exceptions à l’application du principe « silence vaut acceptation » sur le fondement du 4° du I de l’article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ainsi qu’aux exceptions au délai de …

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Atlas de la biodiversité communale

Le  document national de référence est en ligne sur le site du ministère. Il aide les collectivités désireuses de se lancer et rapporte les retours d’expériences d’élus et agents des collectivités ayant déjà réalisé la démarche. Cet outil permet de mieux connaître la “biodiversité de proximité”, et de donner une justification adaptée à la mise en place …

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Energie et préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers : note sur la loi du 13 octobre 2014 : Arnaud Gossement – Avocat

La loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt  a été récemment publiée au Journal officiel (JORF n°0238 du 14 octobre 2014). Cette loi renforce la lutte contre la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers. Elle intéresse notamment les acteurs du développement de projets d’énergies renouvelables. Le cabinet Arnaud Gossement …

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Natura 2000 en Normandie

16 Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Chausey (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029616609&dateTexte=&categorieLien=id 17 Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 havre de Saint-Germain-sur-Ay et landes de Lessay (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029616615&dateTexte=&categorieLien=id 18 Arrêté du 1er octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 littoral …

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Le sentiment d’exposition aux risques environnementaux

  Chiffres et statistiques – Numéro 567 – Octobre 2014 Interrogés à six ans d’intervalle sur leur sentiment d’exposition aux risques environnementaux, les Français semblent moins inquiets en 2013 qu’ils ne l’étaient en 2007. S’ils expriment une forte préoccupation à l’égard des risques induits par la pollution atmosphérique, une grande majorité des personnes exposées à …

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