Jan 09 2015
La seconde édition du séminaire EFESE s’est tenue le 9 décembre 2014 à la Défense afin de présenter et débattre les premiers résultats. Près de 150 personnes étaient présentes, issues des administrations, des établissements publics, des organismes de recherche, des collectivités territoriales, ou du secteur privé. A travers 13 présentations, une session « posters » et de …
Jan 08 2015
La cinquième édition du séminaire sur la monétarisation des biens et services environnementaux s’est tenue le 10 décembre 2014 à la Défense, à l’initiative du Commissariat général au développement durable. Près de 120 personnes étaient présentes, issues d’administrations, d’établissements publics, de centres de recherche, de grandes entreprises ou encore de cabinets d’études. Toutes les infos …
Jan 08 2015
Le présent rapport d’activité a été établi sur la base d’une enquête réalisée par le CGDD entre janvier et avril 2014 auprès de toutes les DREAL. Il vise à rendre compte de la mission d’autorité environnementale au niveau local et à l’évaluer à la fois quantitativement et qualitativement pour l’année 2013. Télécharger : Rapport …
Jan 07 2015
Arrêté du 19 décembre 2014 relatif aux caractéristiques des systèmes de production d’énergie à partir de sources renouvelables mentionnés à l’article R. 111-50 du code de l’urbanisme Publics concernés : collectivités territoriales, maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, bureaux d’études thermiques, entreprises du bâtiment, de matériaux de construction et de systèmes techniques du …
Jan 06 2015
De nouveaux plans de gestion portant sur l’eau, les risques d’inondation et le milieu marin sont en cours d’élaboration. Ils sont soumis à l’avis du public avant leur adoption fin 2015. Dans chaque bassin hydrographique, le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux et son programme de mesures, d’une part, et le plan de …
Jan 03 2015
Après l’approbation du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), il s’agit maintenant de décliner localement les préconisations du SRCE. Pour ce faire, le Club Foncier Haut-Normand propose un éclairage sur les bonnes pratiques foncières, tant en termes de planification que d’action, au cours d’un colloque qui aura lieu le mercredi 21 janvier 2015 après-midi à la …
Déc 17 2014
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Déc 15 2014
Publics concernés : exploitants d’installations relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et exploitants d’installations de stockage de déchets inertes relevant de la rubrique 2760 de la nomenclature des installations classées. Objet : conditions d’admission des déchets dans les installations relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et dans les installations de stockage de déchets inertes relevant …
Déc 10 2014
S’il est de notoriété publique que l’Ifremer contribue à la connaissance des océans et de leurs ressources, à la surveillance du milieu marin et du littoral et au développement durable des activités maritimes, les données générées n’étaient, jusqu’à présent, que partiellement disponibles. Depuis début décembre, toutes les bases de données générées par les navires océanographiques et …
Déc 10 2014
Suite au Sommet de la Terre de Rio de 1992 et en application de la Convention d’Aahrus de 1998, la France est tenue d’informer régulièrement les citoyens sur l’état de l’environnement. Ainsi, depuis 1994, la France publie tous les 4 ans un rapport sur l’environnement dressant un panorama de l’état des différentes composantes de l’environnement, …