Avr 08 2015
Ce 3 avril, Ségolène Royal a reçu le rapport demandé sur l’évaluation environnementale dans le cadre des travaux de modernisation du Droit de l’Environnement qui émet des propositions sur le régime des études d’impact et sur l’autorité environnementale, dans un objectif de simplification, mais sans pour autant revenir sur les avancées en matière de protection de l’environnement. Dans le …
Avr 02 2015
Ce guide, réalisé avec l’appui du Ministère de l’Écologie, d’Amorce, de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et de cabinets d’avocats et de consultants, dévoile comment les collectivités peuvent bénéficier de retombées locales, qu’elles soient économiques, sociales ou environnementales… Pour lire ce guide en ligne, c’est ICI.
Mar 31 2015
LES CHIFFRES CLÉS DE LA FORÊT PRIVÉE Mise à jour mars 2015 : nouvelle édition à télécharger.Une plaquette réalisée par le Pôle Economie de Forêt Privée Française. Au sommaire : – la forêt privée sur le territoire français, – premier stock européen de bois sur pied feuillus, – repères sur la production de bois, – combien vaut la forêt, – …
Mar 30 2015
Ce fascicule rassemble dans un format pratique les données récentes utiles à la connaissance des transports et de leurs effets. L’essentiel des séries est issu de la publication « Mémento » téléchargeable en .xls sur le site du SOeS et du rapport sur les comptes des transports en 2013, publié en juillet 2014. Les données …
Mar 25 2015
Ce 24 mars, la première lecture par l’Assemblée nationale a été adoptée à 325 voix contre 189. Cette loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, adoptée a ensuite vu la proposition de loi organique sur la nomination par le président de la République du président de l’Agence française pour la …
Mar 16 2015
Le Ministère de l’Ecologie vient de publier un nouveau site internet dans le but de renforcer le dialogue environnemental avec le grand public. Par ce biais, il souhaite “faire appel directement aux citoyens pour recueillir leurs avis, leurs expériences et leurs suggestions”. A nous donc d’envoyer nos contributions (précision : 3 pages maximum, de préférence par …
Fév 19 2015
Dépêche AFP : L’Assemblée nationale examinera du 16 au 19 mars, en première lecture, le projet de loi sur la biodiversité, a précisé, mercredi 18 février, Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’Etat aux relations avec le Parlement.
Fév 18 2015
Le Sénat a fixé à 1 000 mètres, dans la nuit de mardi à mercredi, la distance entre une éolienne et des habitations contre 500 mètres actuellement afin de protéger les riverains, une décision vivement critiquée par les professionnels du secteur. “Allez donc vous promener près d’une éolienne géante: le bruit est infernal”, a dit …
Fév 18 2015
La prise en compte des enjeux du développement durable conduit tout un chacun à considérer de façon plus responsable les modes de production et de consommation de quantités de biens matériels dont les effets sur la pollution des milieux, l’épuisement des ressources, la santé des hommes, et sur l’économie elle-même ne sont pas neutres. Le …
Fév 16 2015
Le Soes met à jour ses données : Les données communales et départementales relatives aux installations de production d’électricité renouvelable sont diffusées dans le cadre de l’arrêté du 14 juin 2011 définissant la diffusion de données locales sur les énergies renouvelables, pris en application de l’article 88 de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 …