Articles de cet auteur

Des nouvelles de nos confrères !

Nous sommes heureux de vous annoncer que nos confrères : auddicé biodiversité / TerrOïko / Sens of Life ont été retenus en groupement pour réaliser une étude visant à appréhender les impacts éventuels d’un cumul d’éoliennes sur la faune volante d’un territoire. Les Hauts-de-France se situent parmi les premières régions productrices d’énergies renouvelables éoliennes. La …

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Loir SRU : résultats du bilan triennal 2017-2019

L’année 2020 a été marquée par la conduite du bilan triennal 2017-2019, permettant de comparer les niveaux de production de logements sociaux assignés aux communes soumises sur la période 2017-2019, aux réalisations effectives, sur le plan quantitatif (nombre de logements locatifs sociaux) comme sur le plan qualitatif (équilibre de la répartition des logements entre les …

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Arrêté du 31 décembre 2020 approuvant le schéma national des données sur la biodiversité

Publics concernés : Etat et ses établissements publics, collectivités territoriales, entreprises, bureaux d’études, associations. Objet : publication du schéma national des données sur la biodiversité en application de l’article R. 131-34 du code de l’environnement. Entrée en vigueur : ce texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : l’article R. 131-34 du …

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Une Charte pour mieux encadrer les projets photovoltaïques au sol sur terres agricoles voit le jour

Face aux enjeux que pose le changement climatique aux secteurs de l’énergie et de l’agriculture, et en réponse aux objectifs nationaux définis par la Programmation pluriannuelle  de  l’Energie  (PPE)  pour  le  développement  de  l’énergie  solaire photovoltaïque en France (objectif de 35,1 GW à 44 GW de capacités installées en2028,  pour  10  GW  en  service  aujourd’hui),  Chambres  …

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Aires protégées : une nouvelle stratégie nationale pour les 10 ans à venir

Le 12 janvier dernier, le Gouvernement a adopté la nouvelle stratégie nationale pour les aires protégées pour 2030. Cette stratégie permettra d’atteindre, outre l’objectif fixé de protéger 30% du territoire national et des espaces maritimes sous juridiction (et ce, dès 2022). Au travers de 7 objectifs, la stratégie entend mieux protéger les espaces naturels remarquables …

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Appel à projets « Atlas de la biodiversité communale » 2021

L’Office français de la biodiversité (OFB) lance un nouvel appel à projets « Atlas de la biodiversité communale ». Les communes et intercommunalités ont jusqu’au 15 mars pour déposer leur candidature. Chaque année depuis 2017, l’Office français de la biodiversité propose aux communes et intercommunalités d’identifier les enjeux de biodiversité de leur territoire en réalisant …

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Lancement d’une consultation publique relative à la révision des cinq CCAG et à la création d’un sixième CCAG applicable aux marchés de maîtrise d’œuvre

La DAJ lance une consultation publique sur la révision des cinq cahiers des clauses administratives générales et à la création d’un sixième cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de maîtrise d’œuvre. Toutes les infos sur le site du Ministère de l’Economie.

Colloque. L’ARTICLE 55 DE LA LOI SRU, 20 ANS APRÈS

vendredi 22 janvier 2021 de 09:30 à 17:30 – EN LIGNE – précisions attendues Le comité d’histoire des ministères de la transition écologique, de la cohésion des territoires et de la mer organise avec le soutien de l’Union sociale pour l’habitat un colloque consacré aux 20 ans de l’article 55 de la loi SRU. Ce colloque associe …

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« Plantons des haies »

PROGRAMME PLANTONS DES HAIES De quoi s’agit-il ? Ce programme a pour objectif d’aider les agriculteurs qui souhaitent favoriser la biodiversité autour de leurs cultures en reconstituant les haies bocagères qui les entourent. Objectif : Planter 7000 km de haies sur 2021-2022. 2 volets : – un volet « investissement » : financement de projets …

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Nouvelle année, nouvelle rubrique

Vous nous avez fait confiance en 2020 et avant, merci ! Cette année, nous avons décidé de mettre en avant nos « fiches qualité » avec plusieurs actions : création d’une rubrique « ils nous ont fait confiance » création de fiches référence remise à plat des procédures qualité interne La base de données « projet » est en cours de …

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