Articles de cet auteur

Une ??tude du CGDD met en avant la valeur ??conomique des zones humides

En trois d??cennies, les deux tiers des zones humides ont disparu en m??tropole. Pour mieux les pr??server des activit??s humaines, le Grenelle de l’environnement a pr??vu l’acquisition par le Conservatoire du littoral et les agences de l’eau de 2…

Parution du guide m??thodologique pour l’??laboration de la trame verte et bleue

destination des R??gions Vous pouvez le t??l??charger en cliquant ici

GIPSA

Une fiche de synth??se de l’??tude dont nous avons r??dig?? le cahier des charges T??l??charger le PDF

Tableau de bord ??olien-photovolta??que

Le MEEDDAT vient de publier le Tableau de bord ??olien-photovolta??que du deuxi??me trimestre 2010, deux pages pour conna??tre l’??volution des deux principales EnR pour cette ann??e… Cliquez ici pour le t??l??charger

Mission relative ?? la r??gulation et au d??veloppement de la fili??re photovolta??que en France : le rapport « Charpin »

Ce rapport tr??s attendu vient d’??tre mise en ligne par l’Inspection g??n??rale des finances : Vous pouvez t??l??charger ce rapport ici. Un court extrait qui en dit long sur la difficile position de la fili??re photovolta??que ce jour (page 38…

La taxation fonci??re des installations solaires photovolta??ques en question

Question ??crite n 12945 de M. Fran??ois Marc (Finist??re – SOC) publi??e dans le JO S??nat du 15/04/2010 – page 933 M. Fran??ois Marc attire l’attention de M. le secr??taire d’??tat l’int??rieur et aux collectivit??s territoriales sur le nou…

Baisse de 12% des tarifs photovolta??ques en septembre

Le tarif de rachat par EDF de l’??lectricit?? produite partir de panneaux solaires va diminuer de 12% compter du 1er septembre, ont annonc?? le 23 ao??t les minist??res de l’Energie et de l’Economie. La baisse des tarifs va s’appliquer to…

projet de de d??cret portant r??forme des ??tudes d’impact

Voici le texte du projet de de d??cret portant r??forme des ??tudes d’impact (version 27.07.10) qui doit ??tre pris en application de l’article 230 de la loi n 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. Ce proje…

Ajustement des tarifs pour les projets professionnels et les gros projets

Communiqu?? de presse du MEEDDAT : Le ministre de l???Ecologie a annonc?? travailler « une adaptation n??cessaire du syst??me de r??gulation des tarifs de rachat, qui doit devenir plus r??actif au d??veloppement de la fili??re », ce qui permettra…

Carrières : stockage des terres

Parution de l’arr??t?? du 5 mai 2010 modifiant l’arr??t?? du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carri??res et aux installations de premier traitement des mat??riaux de carri??re pour la prise en compte des dispositions de la directive …