Juil 04 2011
Les r??sultats statistiques du recensement de 2008 sont en ligne. Les chiffres cl??s, les tableaux d??taill??s, les bases associ??es et les bases sur les flux de mobilit?? sont maintenant disponibles sur ce dernier mill??sime. Les fichiers d??tail et les …
Juil 01 2011
Nos cousins de la Belle Province nous explique avec p??dagogie leurs probl??mes, qui sont aussi les n??tres ! Pour voir le film de Saga Cit??
Juin 29 2011
L’Observatoire Climat-Energies Haute-Normandie lanc?? en 2011, co-pilot?? par le Pr??fet de R??gion et par le Pr??sident du Conseil R??gional, vient de publier le bilan r??gional climat air ??nergies (donn??es de 2008). T??l??charger le document
Juin 29 2011
Le d??cret sur la composition du Comit?? r??gional vient de para??tre. Vous pouvez le consulter ici
Juin 23 2011
Vous trouverez,sur le site d’Arnaud Gossement, la derni??re version des textes pour le classement ICPE des ??oliennes. Ils ont beaucoup chang??, notamment par supression des ??l??ments concernant les oiseaux et les haies… Bonne lecture !
Juin 23 2011
Le d??cret du 17 juin 2011 pr??cise le contenu du rapport sur la situation en mati??re de d??veloppement durable dans les collectivit??s territoriales (art. D.2311-15, D.3311-8, D.4311-6 et D.4425-12 du Code g??n??ral des collectivit??s territoria…
Juin 23 2011
D??cider ensemble a publi?? une ??tude sur les pratiques fran??aises de la concertation sur projet, entreprise en 2009 gr??ce au soutien de l???ADEME et avec la participation de l???Universit?? de Technologie de Compi??gne.Men??e aupr??s de ma??tres d???ouvrages …
Juin 23 2011
Ce projet de d??cret compl??te la liste des plans et programmes soumis ? ??valuation environnementale. Les chartes des parcs nationaux deviennent le 19 ? plan/programme soumis ? ??valuation (art. R. 122-17 du Code de l’environnement). De plus, l…
Juin 20 2011
Le d??cret Grenelle 2 sur les SRCAE vient de para??tre… Pour lire le texte original, c’est ici.
Juin 18 2011
Le Minist??re vient de faire para??tre une circulaire donnant les instructions n??cessaires ? l’??laboration et ? la mise en oeuvre des sch??mas d’am??nagement et de gestion des eaux (SAGE). Le SAGE est un instrument essentiel pour la mise en oe…