Articles de cet auteur

SRCAE et ??olien : une circulaire demande aux r??gions d’??tre ambitieuses

Dans l’optique de contribuer l’objectif de 23 % d’??nergies renouvelables d’ici 2020, la ministre ”demande de veiller ce que [les zones favorables] repr??sentent une surface significative dans la r??gion, permettant d’atteindre, de fa??on r…

Ouverture de l’enqu??te publique sur le Parc naturel marin de la c??te entre Le Tr??port et Escalles

Ouverte ce jour (16 ao??t), cette enqu??te publique prendra fin le 16 octobre. Elle permettra de recueillir les avis et suggestions de toutes les structures concern??es par le projet ??? collectivit??s, instances professionnelles, services de l???…

Un peu de p??dagogie pour vos sorties en for??t

Envie d’??tre incollable en for??t ? L’ONF, le minist??re du D??veloppement durable et la fondation GoodPlanet vous proposent d???apprendre ? reconna??tre les 29 principales essences d???arbres feuillus et r??sineux pr??sents dans les for??ts de …

ICPE et d??chets, adaptation de la proc??dure

Un arr??t??, paru le 31 juillet, fixe les nouvelles conditions d’admission des d??chets inertes dans les ICPE (rubriques 2515, 2516 et 2517 de la nomenclature des installations class??es). “Les conditions d’admission des d??chets (???) ont ??t?? f…

Plan national d???adaptation au changement climatique 2011-2015

Conform??ment ? l???article 42 de la loi du 3 ao??t 2009 sur la programmation du Grenelle de l???environnement, le PNACC a pour objectif de pr??senter des mesures concr??tes, op??rationnelles pour pr??parer la France ? faire face et ? tirer par…

Eoliennes et ICPE, la suite (2)

Un article fort int??ressant de notre confr??re Arnaud Gossement : Bonne lecture

Guide d?????valuation des projets de parcs solaires

Fruit d???un travail commun entre associations environnementales (CLER, FNE, FNH, HESPUL, WWF) et d??veloppeurs photovolta??ques (JUWI EnR, Lizard Energy), ce document, prolongement naturel de la note de position pr??c??demment ??voqu??e1, a pour …

Décret n°2011-765 du 28 juin 2011 relatif à la procédure d’élaboration, de révision et de modification des plans de prévention des risques naturels prévisibles

Paru au JO le 30 juin “Le plan de pr??vention des risques naturels pr??visibles est approuv?? dans les trois ans qui suivent l’intervention de l’arr??t?? prescrivant son ??laboration. Ce d??lai est prorogeable une fois, dans la limite de dix-huit …

Vient de paraître

Les Plans de D??placements Urbains comportent d??sormais un volet d’??valuation environnementale. Moins d’une quinzaine d’Autorit??s Organisatrices des Transports Urbains (AOTU) se sont livr??es ? cette d??marche ? ce jour mais l’??valuation env…

Le d??cret sur la proc??dure d’appel d’offres photovolta??que

Le d??cret qui modifie la proc??dure d’appel d’offres pour les installations de production d’??lectricit?? a ??t?? publi?? au Journal officiel du 30 juin 2011. Pour les projets photovolta??ques sur toitures de 100 ? 250 kilowatts, le texte met en…