Articles de cet auteur

Code minier : les grands principes de la réforme

07/02/2013 La ministre de l?????cologie, du d??veloppement durable et de l?????nergie a pr??sent?? le 06 f??vrier en Conseil des ministres (avec le ministre du redressement productif et en association avec le ministre des outre-mer) les grands pri…

Arrêté du 24 janvier 2013 portant nomination des membres du Comité national Trames Verte et Bleue

La liste des membres du Comit?? National TVB est fix??e par Arr??t?? Minist??riel : Pour avoir la liste compl??te, lire l’AM

Le potentiel éolien d’une zone doit être déterminé de façon scientifique

Comment appr??cier le potentiel ??olien d’une zone ? Potentiel qui conditionne la l??galit?? d’une zone de d??veloppement de l’??olien et, partant, les conditions d’achat de l’??lectricit?? produite. Le Conseil d’Etat apporte une r??ponse. Le Cons…

Feuille de route Transition Ecologique

Vous pouvez consulter l?????tat d???avancement de la feuille de route de la transition ??cologique, gr??ce un tableau de bord publi?? par le Minist??re en charge de l?????cologie : C’est ICI Et vous pouvez aussi consulter l’int??gralit?? des le…

Bilans Gaz à Effet de Serre : un site d’information dédié

L’ADEME met en ligne un nouveau site internet d??di?? aux bilans Gaz Effet de Serre (GES). L’objectif est de rassembler dans un seul et unique site toutes les actualit??s et informations – r??glementation, contexte, documentation, liens vers le…

Restriction de l’éclairage nocturne des bâtiments non résidentiels

Publi?? ce 30 janvier au Journal officiel, un arr??t?? de la ministre de l’Ecologie restreint l’??clairage des commerces et des bureaux la nuit partir du 1er juillet 2013. Le texte pr??voit toutefois plusieurs types de d??rogations, notamment d…

TVB et réforme de la PAC

La r??forme de la PAC se poursuit, avec le vote de la position commune des eurod??put??s de la commission Agriculture les 23 et 24 janvier 2013. La conditionnionalit?? de 30% des aides directes re??ues par les agriculteurs au respect de mesures en…

Suivi biodiversité et parcs éoliens

23/01/13 Une bibliographie r??alis??e par la LPO sur les effets de l’implantation de parcs ??oliens sur la biodiversit?? (et notamment les chiropt??res et les oiseaux). Pour lire la bibliographie, c’est ICI

L’Etat investit dans le déploiement des éoliennes offshore

23/01/13 Lundi 21 janvier 2013, le premier ministre Jean-Marc Ayrault,en pr??sence de Fran??ois Moisan Directeur ex??cutif de l???ADEME, de Patrick Kron pr??sident d’Alstom, des ministres Pierre Moscovici ministre de l’??conomie et des Finances, A…

Séminaire “Gouverner le vivant”

22/01/2013 Le s??minaire interdisciplinaire ???Gouverner le vivant??? explore la diversit?? des dispositifs que mettent en place les soci??t??s humaines pour gouverner le vivant, du g??ne la biosph??re. La biodiversit??, comme fa??on de d??fini…