Mai 28 2013
Ecopôle du Forez (Chambéon – Loire – France) Jeudi 14 et Vendredi 15 novembre 2013 Bonjour à toutes et tous, En 1987, à l’initiative de Raymond FAURE, son président, la FRAPNA Loire achetait les premiers terrains en bord de Loire composés de gravières abandonnées. Les bénévoles intervenaient ensuite pour restaurer ces milieux. Avec l’acceptation des …
Mai 28 2013
Le groupe “mix énergétique” propose quatre trajectoires censées permettre d’atteindre les objectifs gouvernementaux. Cependant, certaines font l’impasse sur certains engagements et se limitent à l’énergie pour l’atteinte du Facteur 4. Ce jeudi 23 mai, le groupe de travail “mix énergétique” a présenté ses conclusions au Conseil national du débat sur la transition énergétique (CNDTE) réuni …
Mai 24 2013
“L’AMF n’est pas opposée au PLUI. Nous disons simplement que cela ne doit pas être automatique, que la collectivité doit pouvoir choisir. Nous disons aussi que même lorsque l’on opte pour un PLUI, il faut que le maire garde quand même un ‘droit de parole’… et la signature du permis de construire.” François Pupponi, rapporteur …
Mai 23 2013
Si la teneur en nitrate dans les eaux souterraines s’est globalement stabilisée depuis 2004, au niveau régional de grandes disparités persistent. Le SOeS a dégagé cinq types d’évolution des nappes. Plus du double de la concentration naturelle : en 2011, la teneur en nitrate dans les nappes d’eau souterraine françaises s’élevait en moyenne à 23 …
Mai 22 2013
Le débat national sur la transition énergétique va franchir une nouvelle étape le 25 mai avec l’opération “journée citoyenne” organisée en partenariat avec les régions. En complément des nombreux débats sur le sujet organisés à l’initiative des collectivités territoriales et des recommandations du Comité citoyen installé au niveau national, cette initiative vise à aller “chercher …
Mai 17 2013
Le Sénat vient de voter en première lecture et à l’unanimité, la proposition de la loi “visant à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil”. Pour Arnaud Gossement, avocat spécialisé en droit de l’environnement, ce vote important ouvre plutôt qu’il ne clôt le débat. 17 09:03:55/05/2013 – Lire l’actu © Actu-Environnement
Mai 16 2013
La Commission européenne a adopté une nouvelle stratégie visant à encourager le recours à l’infrastructure verte et à promouvoir la prise en compte systématique des processus naturels dans le cadre de l’aménagement du territoire. L’infrastructure verte est un outil éprouvé qui utilise la nature pour générer des avantages écologiques, économiques et sociaux. Ainsi, avec l’infrastructure …
Mai 15 2013
L’institut pour l’innovation et la compétitivité i7 de ESCP Europe vient de publier une étude prospective sur le développement de l’éolien en France. Il en ressort le fort potentiel de l’éolien. Pourtant, son développement durable est aujourd’hui soumis à des incertitudes économiques, juridiques et politiques, qui rentrent en contradiction avec l’enjeu qu’il représente dans la …
Mai 14 2013
Par une circulaire en date du 11 avril 2013 et publiée le 30 avril, le ministère de l’Ecologie vient de réaffirmer sa volonté d’accélérer la démarche de mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques PPRT. Pour ce faire, un plan d’actions national présenté le 11 avril par la ministre de l’Ecologie, Delphine …
Mai 14 2013
Une décision de la Cour de cassation en date du 3 avril dernier permet de rappeler la responsabilité pénale encourue par une société qui manque à son obligation de sécurité vis-à-vis des travailleurs des sociétés extérieures intervenant sur son site. La Haute juridiction a en effet rejeté le pourvoi de la société Cemex Granulats contre …