Août 22 2013
Nos voisins suisses assistent, depuis juin, au “repowering” de la centrale éolienne Juvent SA, c’est-à-dire le remplacement de quatre éoliennes de type V44/V47 (datant d’une 20aine d’années, 0,6 MW) par des turbines modernes beaucoup plus performantes de type V90 (2 MW). Les anciennes turbines sont démontées avec soin pour être réutilisées sur d’autres site de …
Août 21 2013
Les cantons de Haute-Normandie en 2 clics ! L’Insee met à disposition une page de tableaux statistiques extraits des derniers résultats du recensement de la population 2010 : la population par âge, le logement, l’activité, la formation, etc… Ces tableaux sont disponibles pour tous les cantons de la région y compris les cantons des grandes villes …
Août 20 2013
Pourquoi une centrale solaire flottante ? Avec quelle fiabilité par rapport à une centrale photovoltaïque au sol classique ? Zoom sur une solution développée par une PME Française, CIEL ET TERRE, et qui a déjà été retenue dans plusieurs pays d’Asie. Objectif, utiliser les surfaces d’eaux et préserver les terres : les opportunités en plans d’eau …
Août 20 2013
Toute l’équipe du cabinet a le plaisir de vous annoncer, en cette période de rentrée, la création de ce nouveau blog. Animé par des avocats spécialisés en droit public et en droit de l’environnement, ce blog vous permettra de disposer, chaque jour, d’une veille des textes, décisions de justice et événements qui font l’actualité des …
Août 20 2013
Le Ministère de l’écologie vient de publier la circulaire du 9 août 2013 relative à la démarche de prévention et de gestion des risques sanitaires des installations classées soumises à autorisation. La notice de présentation précise : “Résumé : Depuis 1997, la réglementation impose une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents, sur la …
Août 20 2013
Le 20 août est, pour 2013, « le Jour du Dépassement Planétaire », traduction française d’« Earth Overshoot Day », c’est à dire que nous avons consommé, depuis le premier janvier les ressources naturelles que la terre pouvait produire en un an. Nous sommes donc officiellement en “déficit écologique”. Le problème est qu’il n’y a pas …
Août 17 2013
À la suite du séminaire gouvernemental sur la transition écologique du 4 décembre 2012 et de l’envoi fin janvier des lettres de cadrage par le Premier ministre, le ministère a élaboré un tableau de bord d’indicateurs pour suivre l’impact macroéconomique de l’économie verte en France. Ce tableau de bord a fait l’objet d’une présentation à …
Août 06 2013
L’ordonnance relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement a été publiée au Journal officiel du 6 août 2013. Il s’agit du second volet de la réforme, complétant la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre …
Août 01 2013
Par décret en date du 30 juillet 2013, est classé parmi les sites du département de l’Eure l’ensemble formé par la vallée du Sec-Iton, sur le territoire des communes de Gaudreville-la-Rivière, Glisolles, Orvaux, Sylvains-les-Moulins, Les Ventes et Villal 1.1 Le texte intégral de ce décret ainsi que la carte et les plans annexés pourront être …
Juil 30 2013
Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie lance, en partenariat avec l’ADEME, l’édition 2013 des Prix Entreprises et Environnement. Pour cette nouvelle édition, une catégorie « Économie circulaire » voit le jour afin d’encourager la production des biens et des services limitant la consommation et le gaspillage des matières premières, de l’eau et des sources …