 L’Autorité environnementale a choisi de produire des « notes », synthèses commentées de ses avis et pistes de réflexions, sur une thématique donnée, type de projet ou thématique environnementale par exemple. Chaque note est rédigée au regard des avis émis par l’Ae à la date de sa délibération, des réflexions et questionnements qu’ils ont suscités en son sein et avec différentes parties prenantes, ainsi que de la législation et de la réglementation alors en vigueur. L’Ae est à l’écoute des réactions et remarques que ces notes pourraient susciter. Contacter l’Autorité environnementale |
Note « AFAF »
Les aménagements fonciers, agricoles et forestiers (AFAF) liés à la réalisation des grands ouvrages publics (format pdf – 688.8 ko)
N° dossier Ae : 2014-N-01
N° d’enregistrement CGEDD : 010055-01
Note de l’Autorité environnementale (Ae) délibérée lors de la séance du 5 novembre 2014
Depuis sa création en 2009, l’Autorité environnementale a délibéré 26 avis concernant 50 aménagements fonciers, agricoles et forestiers consécutifs à la réalisation de routes nationales, d’autoroutes ou de voies ferrées.
Les objectifs de la présente note sont les suivants :
Elle comporte, en annexe, la liste des avis émis à cette date concernant des AFAF, ainsi qu’un glossaire des termes les plus couramment repris dans les avis de l’Ae, également utiles pour la compréhension de cette note.
