Les terres excavées, ont, quelle que soit leur origine, considérées comme des déchets…
Considérant cet état de fait, le BRGM et l’Ineris éditent un guide de gestion qui “expose les règles de l’art et les modalités sous lesquelles certaines terres peuvent être réutilisées dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement”.
La rédaction des différents éléments est issue des échanges du groupe de “réutilisation des terres excavées”, mis en place en 2009.