Les différents acteurs français de l’aménagement du territoire et du renouvellement urbain, qu’ils soient institutionnels ou privés, sont confrontés à la difficulté de gestion des terres excavées. Il est ainsi nécessaire de définir des bonnes pratiques en matière de gestion et de réutilisation durable des terres dans des conditions garantissant la protection de la santé humaine et de l’environnement.
Cette nécessité s’inscrit dans le cadre réglementaire fixé par les lois Grenelle I et II, qui ont notamment pour objectif de réduire la production de déchets tout en favorisant la valorisation et le recyclage des déchets.
Ce projet de guide répond à ces objectifs.
